Articles sélectionnés pour le thème : salaire entre homme et femme
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La Parité Homme/Femme ECJS: 2007 - ecjsparite.blogspot.com
La Parité en France, l'exemple de la politique
En sociologie, le principe de Parité a pour projet de lutter contre une disparité tant dans le domaine de la représentativité dans les institutions que dans les salaires.
Constatant que certaines catégories sociales subissent une forte disparité entre leur nombre de base et leurs représentants élus, et qu'il existe parfois un handicap de...
Date: 2014-10-03 04:11:45
Site :
http://ecjsparite.blogspot.com
Cfdt euro engineering: Parentalité : de nouveaux droits ...
lundi 31 août 2015
Parentalité : de nouveaux droits avec la Cfdt!
L'accord sur l'égalité Homme / Femme est maintenant validé par la seule signature de la Cfdt et officialisé par un courriel de la Direction envoyé à l'ensemble des salariés.
Jour enfant malade, réduction horaire durant la maternité, indemnisation du congé paternité, ... le détail des mesures contenues dans l'accord...
Site :
https://cfdt-euroeng.blogspot.com
parité — Wiktionnaire - fr.wiktionary.org
Égalité , similitude entre des objets de même qualité , de même nature .
Il n'y a point de parité entre ces faits.
Le dollar canadien est arrivé à parité avec le dollar américain.
Parité de mérites.
Parité de titres.
Les hommes, foncièrement pris par une idée ou par une passion, ont un certain caractère commun, une certaine parité d'allures et d'attitudes, si différents...
Date: 2018-03-15 14:11:07
Site :
https://fr.wiktionary.org
Rapport - Page 168 - Formation Continue du Supérieur
La Formation dans le rapport "La négociation collective en 2010"
La négociation collective en 2010. Ministère du travail, de l'emploi et de la santé; FRANCE. Direction générale du travail; FRANCE. Ministère du travail, de l'emploi et de la santé. Direction de l'animation de la recherche, des études et des statistiques, Paris ; Ministère du travail, de l'emploi et de la santé. Juillet...
Site :
http://www.fcuni.com
Égalité femmes-hommes au travail: les annonces phares du ...
Le gouvernement a choisi le 8 mars, journée de la femmes, pour annoncer un plan de lutte contre les inégalités hommes-femmes.
AFP
Logiciel pour comparer les rémunérations, sanctions renforcées... L'arsenal destiné à améliorer la situation est connu. Belles paroles ou réelles avancées?
Les cinquante mesures pour l'égalité hommes-femmes annoncées ce 8 mars en comité...
Site :
lentreprise.lexpress.fr
Histoire rapide des lois en faveur de l’égalité ...
Histoire rapide des lois en faveur de l'égalité professionnelle
En 1965, les femmes peuvent travailler sans avoir besoin de l'autorisation de leur mari. Il faut attendre 1972 pour que l'égalité professionnelle soit inscrite dans le Code du Travail.
C'est en 1983, avec la loi Roudy , qu'une première loi est votée en faveur de l'égalité professionnelle. Cette loi crée notamment le Rapport de Situation Comparée (RSC). Ce document, produit chaque année par les entreprises, mesure précisément les inégalités professionnelles, les analyse et propose des actions pour les réduire.
Le RSC est rendu...
Site :
http://www.sosegalitepro.fr
Guide 2017 Des Salaires Du Frontalier | Le Blog Du Frontalier
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Si il est bien un sujet central dans la vie du Frontalier et qui justifie tous ses efforts, c'est bien celui du salaire.
Travailler en Suisse, c'est parfois sacrifier une partie de sa vie d'avant (sa vie de famille, son temps libre, ses amis etc).
Comme le dit l'expression populaire, le jeu en vaut-il la chandelle ?
Vous êtes nombreux à vous poser des questions, en particulier...
Site :
http://frontalier.moncoachfinance.com
Fonction publique : un rapport de situation comparée ...
Le Rapport de situation comparée trouve son origine dans la loi du 13 juillet 1983 pour l'égalité professionnelle entre les femmes et les hommes, dite loi Roudy. Le RSC a pour objectif de mesurer les inégalités. Il ne concerne alors que les entreprises.
En mars 2012, la loi Sauvadet généralise le RSC en prévoyant qu'un rapport soit rendu par le gouvernement devant le Conseil commun de la fonction publique. La loi Sauvadet prévoit également qu'un rapport annuel soit rendu devant les comités techniques dans le cadre du bilan social dans...
Site :
http://egalactu.com
Métiers : la marche interrompue de l’égalité femmes-hommes ...
Métiers : la marche interrompue de l'égalité femmes-hommes
21 février 2017
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Si l'on prend du recul, le rapprochement entre femmes et hommes est très net en matière d'activité professionnelle. Entre 1975 et 2015, le taux d'activité des femmes de 25 à 49 ans s'est accru de 60 à 83 % alors que le taux masculin diminuait de 97 à 93 %. L'écart de taux est passé de 38 à 10 points....
Site :
http://www.observationsociete.fr
Thèmes liés : l'egalite professionnelle entre les hommes et les femmes / vers l'egalite entre femmes et hommes / l'egalite entre la femme et l'homme au travail / l'egalite entre homme et femme au travail / l'egalite entre les hommes et les femmes
Droits des femmes - Canada.ca
Droits par communauté ou groupe
Droits des femmes
L'histoire du Canada a été façonnée par d'innombrables femmes déterminées qui ont travaillé à promouvoir et à faire respecter l'égalité des sexes au Canada. Les femmes ont défendu un certain nombre de droits de la personne qui sont devenus des valeurs canadiennes fondamentales - le droit de vote aux élections provinciales et...
Date: 2018-03-20 01:41:40
Site :
https://www.canada.ca
Droits des femmes - Canada.ca
Droits par communauté ou groupe
Droits des femmes
L'histoire du Canada a été façonnée par d'innombrables femmes déterminées qui ont travaillé à promouvoir et à faire respecter l'égalité des sexes au Canada. Les femmes ont défendu un certain nombre de droits de la personne qui sont devenus des valeurs canadiennes fondamentales - le droit de vote aux élections provinciales et...
Site :
http://canada.pch.gc.ca
Travail de nuit effectué par une femme - Bladi.net
Que pensez vous du travail de nuit pour une femme tels que médecins,infirmières,agents de police... :)
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Que pensez vous du travail de nuit pour une femme tels que médecins,infirmières,agents de police...
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Je ne pense rien de special. Si elle est heureuse en faisant ça, je ne vois aucun inconvenient.
Que pensez vous du travail de nuit pour une femme tels que...
Date: 2017-09-08 06:27:23
Site :
https://www.bladi.info
Classement égalité hommes-femmes : la France gagne 29 places
Le classement couvre les secteurs économique, politique, de l'éducation et de la santé. En un an, la France est passée de la 45e place à la 16e place sur les 142 pays sondés. Elle se positionne ainsi devant les États-Unis (20ème) et l'Angleterre (26ème). Les meilleurs élèves ? Les pays du nord de l'Europe. Parmi les grands pays émergents, le Brésil occupe la 71e place, devant la Russie (75e), la Chine (87e) et l'Inde (114e), ajoute...
Site :
http://www.mariefrance.fr
Foire aux questions | Audioprothésiste | UNSAF - Syndicat ...
ADELI
Quel que soit leur mode d'exercice (libéral, salarié ou mixte), les audioprothésistes ont l'obligation de faire enregistrer leur diplôme (ou l'autorisation d'exercice délivrée dans le cadre de la procédure de reconnaissance des diplômes des ressortissants de l'Union Européenne) à la délégation territoriale de l'agence régionale de santé du lieu d'exercice...
Date: 2017-09-08 05:10:00
Site :
http://www.unsaf.org
Fonction publique : un projet d'accord sur l'égalité ...
Le projet d'accord soumis aux syndicats souligne que « les employeurs publics ont un devoir d'exemplarité » en la matière et propose notamment « d'améliorer la prise en compte des périodes passées en congé maternité et en congé parental ». Pour le congé parental, le document indique qu'il devrait être considéré comme du service effectif la première année afin de permettre le...
Site :
cbanque.com
Liberté Inégalité Fraternité : intégrer l'égalité ...
A : Révéler les inégalités entre les femmes et les hommes
1 : Constater les inégalités aux niveaux local, régional et national.
Etablir des mesures statistiques sexuées en matière de recrutement, de rémunération, de formation, de promotion et de mobilité. Adopter une méthodologie commune aux trois versants de la fonction publique pour établir les tableaux de bords statistiques...
Date: 2017-09-08 05:27:32
Site :
http://www.ladocumentationfrancaise.fr
Egalité salariale homme-femme: un élu veut la liste des ...
Depuis le vote de la loi sur l'égalité salariale en 2014, 48 entreprises ont été épinglées et ont dû s'acquitter de sanctions financières. Mais Julien Bayou, élu vert d'Ile-de-France, veut aller plus loin et dépose un recours en justice pour connaître ces entreprises.
Les femmes sont payées en moyenne 25% de moins que les hommes dans les entreprises françaises. A poste égal et dans...
Site :
http://www.bfmtv.com
Modèle de contrat CDI pour un employé de maison - modelo.fr
CDI pour un employé de maison
Anne Fichot
Auteur du modèle de contrat CDI pour un employé de maison
Avocat
Maître Fichot, avocat à la Cour de Paris, intervient, en particulier, dans le domaine des relations individuelles et collectives de droit du travail.
Maître Anne Fichot, 16 Avenue de Friedland, 75 008 Paris
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A savoir
Est un employé de maison le...
Site :
http://www.modelo.fr
Academia | Information sur l'emploi des enseignant-e-s ...
Les chercheurs post-doctoraux échappent pour l'essentiel aux études de risques psycho-sociaux. Une étude commandée par la Royal Society et le Wellcome Trust demande que ces risques soient mieux évalués. The Guardian en propose une analyse éclairante du problème, à partir de l'hommage rendu par Oliver Rosten à son ami Francis Dolan dans un article de physique.
Répondre
Carnaval à Lunda...
Site :
academia.hypotheses.org
L'évolution du rôle des femmes au XXème siècle
Deuxième partie: Le travail
Durant la Première Guerre mondiale, la contribution des femmes à l'effort de guerre a revêtu de multiples formes :
- Le courage des femmes d'agriculteurs qui ont dû assurer à partir de l'été 1914 les durs travaux des champs alors que la France était majoritairement rurale et agricole.
- Le dévouement des infirmières qui ont soigné et qui se...
Date: 2018-03-02 16:10:38
Site :
http://tpejulieetgwendoline.blogspot.fr
L'évolution du rôle des femmes au XXème siècle
Deuxième partie: Le travail
Durant la Première Guerre mondiale, la contribution des femmes à l'effort de guerre a revêtu de multiples formes :
- Le courage des femmes d'agriculteurs qui ont dû assurer à partir de l'été 1914 les durs travaux des champs alors que la France était majoritairement rurale et agricole.
- Le dévouement des infirmières qui ont soigné et qui se...
Date: 2016-10-17 08:29:45
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http://tpejulieetgwendoline.blogspot.com
Encourager l’égalité entre les hommes et les femmes | Safran
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Encourager l'égalité entre les hommes et les femmes
Safran s'est engagé de longue date à promouvoir la mixité et l'égalité professionnelle parmi ses collaborateurs. Les actions menées portent notamment sur la non-discrimination à l'embauche, l'égalité des salaires et l'évolution des carrières.
bnpix / Safran
« Elles bougent s'envole au Bourget »
Pour Safran, la...
Site :
https://www.safran-group.com
LE STATUT DE LA FEMME EN FRANCE AUJOURD’HUI
LE STATUT DE LA FEMME EN FRANCE AUJOURD'HUI
Défavorisée à travers les siècles, la femme en France voit son statut changer aujourd'hui rapidement. Sous l'Ancien Régime, la loi Salique, héritée des tribus franques, lui interdisait l'accès au trône. A la Révolution les femmes jouèrent un rôle important et en 1791 la Déclaration des Droits de la Femme et de la Citoyenne, stipulait...
Date: 2003-11-24 01:11:49
Site :
http://faculty.uml.edu
Qu'est-ce que l'égalité de traitement entre salariés
InfoCE > Actualités > Sociales > Qu'est-ce que l'égalité de traitement entre salariés ?
Qu'est-ce que l'égalité de traitement entre salariés ?
19 novembre 2015
Le principe d'égalité de traitement s'applique entre tous les salariés de l'entreprise qui se trouvent dans une même situation au regard d'un avantage donné. C'est une protection contre les pratiques arbitraires de...
Site :
http://www.infoce.fr
Les 1 % les plus riches empochent 82 % des richesses ...
Les 1 % les plus riches empochent 82 % des richesses créées l'an dernier, la moitié la plus pauvre de l'humanité n'en voit pas une miette
Publié:
22 janvier 2018
Des richesses générées l'année dernière, 82 % ont profité aux 1 % les plus riches de la population mondiale, alors que les 3,7 milliards de personnes qui forment la moitié la plus pauvre de la planète n'en ont rien vu....
Site :
https://www.oxfam.org
Loi Travail : Pour une égalité entre les femmes et les hommes
La loi travail va permettre d'aller vers plus d'égalité entre les femmes et les hommes. Trois séries de mesures y concourent :
la lutte contre le harcèlement et les agissements sexistes ;
le renforcement de la protection des femmes de retour de congé maternité ;
la lutte contre la précarité des femmes qui représentent 80% des salariés à temps partiel.
Des mesures pour mieux lutter...
Date: 2017-09-08 03:35:19
Site :
http://travail-emploi.gouv.fr
Le taux d’activité des hommes et des femmes en baisse ...
Au cours des quarante dernières années, le taux d' activité des 15-64 ans est d'une étonnante stabilité, il est quasiment toujours resté aux environ de 70 %. Ce phénomène est le résultat de très nombreux facteurs qui évoluent dans des sens différents : l'élévation de l'activité féminine, l'allongement de la durée des études puis de la durée de cotisation pour obtenir une...
Site :
http://www.observationsociete.fr
Thèmes liés : difference d'age entre l'homme et la femme / difference d'age entre homme et femme / difference d age entre un homme et une femme / difference d'age homme et femme / difference d age homme femme
Sénat Junior - Les femmes et la vie politique
Bien que le droit de vote soit reconnu en France depuis deux siècles, les femmes françaises ne peuvent voter que depuis la fin de la seconde guerre mondiale... En effet, il faut attendre l'Ordonnance d'Alger d'avril 1944 pour qu'elles puissent pour la première fois élire et... être élues.
Depuis, leur participation à la vie politique n'a cessé de croître : les femmes sont ministres,...
Site :
http://junior.senat.fr
Égalité salariale hommes-femmes, parce que leur travail le ...
Égalité salariale hommes-femmes, parce que leur travail le vaut bien
Philippe Jérôme
Lundi, 14 Mars, 2011
L'Humanité
Le chemin vers l'égalité professionnelle est jonché d'obstacles, à commencer par celui du patronat. Mais la jurisprudence avance. La Cour de cassation a donné raison à une cadre dont le travail administratif a été jugé de même valeur que celui des commerciaux...
Date: 2017-09-08 05:38:42
Site :
humanite.fr
Les femmes et le travail - VR2 Formation
Le travail, pour une femme, peut être une rose avec beaucoup d'épines.
Une large majorité de femmes travaillent à l'extérieur. Il y a le choix de carrière mais aussi les obligations. Concilier travail et vie de famille reste un défi. Dans les pays comme la France, le nombre de femmes qui occupent un emploi semble équivalent à celui des hommes. Serait-ce l'égalité ? Pas tout à...
Site :
http://vr2.fr
IV-La Loi sur l'équité salariale | Au bas de l'échelle
1. L'objectif de la loi
La Loi sur l'équité salariale (LÉS) vise à corriger les écarts salariaux dus à la discrimination systémique fondée sur le sexe subie par les personnes qui occupent des emplois à prédominance féminine, c'est-à-dire majoritairement occupés par des femmes. Contrairement à l'égalité salariale, qui compare des pommes avec des pommes (ou, par exemple, le salaire...
Cinéma. Karin Viard s'indigne de la différence de salaire ...
Cinéma. Karin Viard s'indigne de la différence de salaire homme/femme
Publié le 11 décembre 2014 à 14h43
Modifié le 11 décembre 2014 à 15h15
Le Télégramme
Karin Viard affirme que les actrices sont payées 25% moins que les acteurs, à rôle égal. (Capture écran)
Dans une interview accordée à Orange , l'actrice française Karin Viard a réagi au...
Site :
http://www.letelegramme.fr
Thèmes liés : inegalite de remuneration entre hommes et femmes / difference salaire homme femme 2014 / difference de salaire entre homme et femme / l'inegalite de salaire entre hommes et femmes / differences remuneration entre homme femme
Égalité des chances — Wikipédia
Approche générale[ modifier | modifier le code ]
L'égalité des chances est une exigence qui veut que le statut social des individus d'une génération ne dépende plus des caractéristiques morales, ethniques, religieuses, financières et sociales des générations précédentes, mais uniquement du service qu'ils peuvent apporter à la société, voire à la civilisation. On retrouve là...
Date: 2017-09-07 08:35:25
Site :
https://fr.wikipedia.org
Egalité professionnelle homme-femme - Infoce
InfoCE > Actualités > Juridiques > Egalité professionnelle homme-femme
Egalité professionnelle homme-femme
4 novembre 2015
La loi Rebsamen du 17 aout 2015, a supprimé le rapport de situation comparée mais les données seront intégrées à la base de données unique (ou base de données économiques et sociales).
Le rapport de situation comparé, obligatoire dans les entreprises de plus de...
Site :
http://www.infoce.fr
80 Associations De Tous Horizons Unissent Leur Voix Pour ...
80 Associations De Tous Horizons Unissent Leur Voix Pour Faire L'appel Des Solidarités
Article posté le 23 March 2017
Appel des Solidarités
© Appel des Solidarités
Et si nous n'attendions plus un homme ou une femme providentiels pour nous accorder sur l'essentiel ? Et si en 2017 les solidarités devenaient un impératif pour les prochain.e.s locataires de l'Elysée et de l'Assemblée ? Et si...
Site :
http://www.wwf.fr
L'image de la femme dans la publicité.: Elle s'émancipe ...
La femme au travail, hélas, n'apparaît dans la publicité que dans les années 70 et de manière encore très rare. C'est dans les années 2000 qu'elle y fait davantage son entrée. La femme se veut de plus en plus indépendante. Mais elle est encore très peu considérée, dans la publicité, comme une femme libre qui travaille pour elle et des stéréotypes tels que la femme...
Date: 2018-03-06 23:48:52
Site :
http://cfcs-tpe.blogspot.com
Rémunération du travail - emploi.belgique.be
Renseignements complémentaires
Niveau de rémunération
Le niveau de la rémunération des travailleurs salariés est fixé en général par voie conventionnelle.
La fixation des niveaux minima de rémunération incombe principalement aux commissions paritaires. Les conventions collectives de travail (CCT) conclues au sein de ces commissions contiennent des dispositions qui visent à...
Offres d'emploi | FITSPRO
Offres d'emploi
Offres d'emploi
Le secteur du fitness est un secteur proactif, c'est pourquoi nous recevons régulièrement de nouvelles offres d'emploi.
Soumettre une offre
Instructeur/trice de Pilates
A partir de janvier 2018 jusqu'à mai 2018, le Kismet studio - Pilates à Bienne cherche un/une remplaçant/e qualifié/e pour donner des cours de Pilates sur Reformer/Tower et...
Site :
https://www.fitspro.com
Egalité professionnelle hommes/femmes
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Le rapport sur l'égalité professionnelle
Chaque année, dans les entreprises de 300 salariés et plus, l'employeur doit soumettre au comité d'entreprise un rapport sur la situation comparée des conditions générales d'emploi et de formation des femmes et des hommes. Ce rapport est un moyen pour le CE de déceler d'éventuelles inégalités professionnelles et de suggérer ainsi...
Tarifs femme de ménage (prix et coût horaire)
Besoin d'un devis ? Compléter une demande ci-dessous :
Tarifs femme de ménage
Avantages de passer par un prestataire
Quel est le tarif d'une femme de ménage à domicile?
Tout d'abord, on peut signaler que le tarif d'une femme de ménage à domicile n'est pas fixe. Au contraire, il va varier selon différents critères comme l'expérience, le niveau de formation, la zone géographique, la...
Site :
http://www.prestadomicile.com
Thèmes liés : difference entre homme et femme menage / difference d'age entre l'homme et la femme / femme de menage travail au noir / difference d'age entre homme et femme / difference d age entre un homme et une femme
Pourquoi uvrer pour l'égalité hommes/femmes dans la vie ...
Il y a deux niveaux quand nous parlons des inégalités hommes/femmes, le premier est le pourcentage beaucoup moins important de femmes dans certaines fonctions notamment dans les instances de gouvernances des entreprises, dans certains métiers, le deuxième niveau d'inégalité porte sur les inégalités de traitement qui restent importantes comme les salaires, les choix à l'embauche…
Nous...
Site :
http://www.economiematin.fr
Top Assistante - Etablir un cahier des charges pour une ...
bi-mensuelle
Si vous disposez de surfaces vitrées, fournissez au prestataire la superficie totale à nettoyer.
Si vous ne disposez pas de cette information, le prestataire relevera lui-même la superficie. En fonction du sérieux des entreprises consultées, ce métrage peut être approximatif (au "pifomètre") ou relevé à l'aide d'un appareil ad-hoc.
Pour la vitrerie extérieure, si vous...
Travail de nuit — Wikipédia
Les heures de nuit sont généralement comprises entre 21 h et 5 h ou 6 h . La rémunération dépend de la convention collective et des accords d'entreprise (qui peuvent être plus favorables que la convention de branche).
Par exemple :
Convention collective nationale du commerce de détail et de gros à prédominance alimentaire [2] < : toute heure, accomplie entre 22 heures et 5...
Date: 2017-09-07 18:02:02
Site :
https://fr.wikipedia.org
Principe d'égalité de traitement “A travail égal, salaire ...
Principe d'égalité de traitement "A travail e gal, salaire e gal"
jeudi 27 décembre
1) Principe : égalité de rémunération pour un travail de valeur égale
L'article L.3221-2 du Code du travail dispose à cet égard que « tout employeur assure pour un même travail ou pour un travail de valeur égale, l'égalité de rémunération entres les femmes et les...
Site :
http://cgtlogiss.canalblog.com
Discrimination salariale : la jurisprudence de la Cour de ...
Le 11/08/2010
1 / 1
Dans un arrêt rendu le 6 juillet dernier, la haute juridiction a reconnu l'existence d'une discrimination homme-femme en se fondant sur une comparaison salariale entre la rémunération des différents membres du comité de direction d'une entreprise.
La pression s'accentue sur les entreprises en matière d'égalité hommes-femmes. Quelques jours avant que les députés...
Site :
https://www.lesechos.fr
Journée de la Femme - Les Survivants
Journée de la Femme
Parole d'une figure féminine majeure à l'occasion de la journée de la femme.
Marguerite Yourcenar : cette écrivaine qui coupa quelques instants la respiration d'une France stupéfiée ! Oui, c'est elle, la première femme élue à l'Académie française, la première à pénètrer dans ce sanctuaire masculin.
En deux mots, qui est-elle ?
Née en Belgique en 1903,...
Site :
https://lessurvivants.com
Etablir un cahier des charges pour une prestation de ...
Assistante expérimentée, j'ai plus de 30 ans d'expérience dans les métiers de l'assistanat.
Ex-membre fondateur de la FFMAS, j'ai voulu, à travers ce site, partager mes compétences.
Passionnée de bureautique, j'interviens en qualité de formatrice bénévole au sein de l'association Microtel de ma commune.
Home Organisation Services Généraux Etablir un cahier des charges pour une...
Retrouvailles à Washington pour Ivanka Trump et Justin Trudeau
La fille et adjointe du président américain Ivanka Trump a retrouvé à Washington le Premier ministre canadien Justin Trudeau, à l'occasion d'un sommet organisé par «Forbes».
Une entente loin d'être feinte. Mardi, la fille et adjointe du président américain Ivanka Trump a retrouvé à Washington le Premier ministre canadien Justin Trudeau , à l'occasion de l'événement «Most Powerful...
Site :
http://www.parismatch.com
« Droits des femmes, l’égalité au travail ! ». | L'Humanité
« Droits des femmes, l'égalité au travail ! ».
Vendredi, 19 Septembre, 2014
Débat au village du livre de la fête de l'Humanité avec Rachel Silvera, auteure de « Un quart en moins. Des femmes se battent pour en finir avec les inégalités de salaires » et Sabine Salmon présidente Femmes solidaires. Animé par Gwendoline Lefebvre, journaliste à Clara magazine. A écouter ou réecouter...
Date: 2017-09-08 05:37:35
Site :
humanite.fr
Base de données économiques et sociales (BDES ...
L'employeur a la charge de concevoir, élaborer, mettre en place et maintenir à jour la BDES, et en définir les modalités d'accès, de consultation, d'utilisation et d'actualisation.
Il est possible que ces modalités fassent l'objet d'un accord collectif.
La base de données est tenue à la disposition des personnes habilitées à la consulter sur un support informatique ou papier.
La BDES...