Articles sélectionnés pour le thème : livre sur l'egalite homme femme
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Héritage : une égalité serait-elle possible au Maroc ...
La recomman-dation du CNDH d'instaurer l'égalité en matière successorale continue d'alimenter un vif débat. C'est la première fois qu'un organe constitutionnel le demande.
Plus de trois mois après la publication par le CNDH de son rapport analytique sur l'état d'égalité et de parité de genre, le débat sur l'égalité successorale qu'il prône dans l'une de ses recommandations reste...
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http://lavieeco.com
7175-3 : Femme - Vous êtes un des pôles de l’humanité...
Femme :
Vous êtes un des pôles de l'humanité...
Je suis sensée aujourd'hui vous présenter une planche philosophique. C'est un exercice que je n'ai jamais fait et qui fait partie de ma quête. Je vais vous présenter le travail que j'ai pu faire dans un temps très morcelé et occupé à conserver aux femmes leur droit à la santé. Ce travail je viens de le mettre en chantier, il me faudra...
Date: 2013-12-24 14:28:33
Site :
http://www.ledifice.net
Parité - Définitions et synonymes de parité dans le ...
Liste des principales recherches réalisées par les utilisateurs pour accéder à notre dictionnaire français en ligne et des expressions les plus utilisées avec le mot «parité».
FRÉQUENCE D'UTILISATION DU TERME «PARITÉ» SUR LA PÉRIODE
Le graphique montre l'évolution annuelle de la fréquence d'utilisation du mot «parité» durant les 500 dernières années. Son implémentation est...
Site :
http://dictionnaire.education
TEXTES FONDAMENTAUX SUR LE DROIT DES FEMMES - Genre en action
Accueil > Archives > Ressources > Documentation de référence > Textes de référence sur genre et développement > TEXTES FONDAMENTAUX SUR LE DROIT DES FEMMES
TEXTES FONDAMENTAUX SUR LE DROIT DES FEMMES
Petit rappel des textes fondamentaux sur le droit des femmes, mise à disposition par Cécile Thimoreau, membre actif du réseau. Si vous souhaitez compléter cette sélection, merci d'envoyer...
Date: 2017-09-08 08:34:27
Site :
http://www.genreenaction.net
Les femmes dans la société française 16-18e siècle
Les femmes dans la société française 16-18e siècle
Élizabeth Liris
p. 181-183
Référence(s) :
Dominique GODINEAU, Les femmes dans la société française 16-18e siècle, Paris, Armand Colin, 2003, 253 p, ISBN 2-200-26109-8.
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1C'est avec une volonté d'élaborer une synthèse, au-delà des silences obligés, et dans la perspective de ses précédents travaux que...
Femmes Scientifiques en France : Chiffres et Etat des Lieux
Femmes Scientifiques en France : Chiffres et Etat des Lieux
Constat sur la présence des femmes en science
13K 9 0 0 Print
08 March 2012
Il y a deux siècles Stendhal soutenait que « L'admission des femmes à l'égalité parfaite serait la marque la plus sûre de la civilisation et elle doublerait les forces intellectuelles du genre humain. » A notre époque, la Journée de la Femme permet...
Site :
https://www.mysciencework.com
Les Lumières en marche: "Emile ou De l'éducation" de Jean ...
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"Emile ou De l'éducation" est un traité de Jean-Jacques Rousseau (1712-1778), publié à Paris chez Duchesne ["A Amsterdam chez Jean Néaulme"] en 1762.
C'est en mai 1762 que l'Émile est mis en vente à Paris; l'ouvrage est confisqué par la police quelques jours plus tard. En juin, condamnation du texte par la Sorbonne et le Parlement: l'Émile est brûlé. Ce même mois,...
Droits des femmes au Maroc : acquis et défis | Conseil ...
Lire toutes les actualités
Droits des femmes au Maroc : acquis et défis
« La réalité des droits de femmes au Maroc » est le thème qui a été débattu par Rabiâ Naciri et Aicha Belarbi dans le cadre de leur participation à la 26ème édition du salon du Livre et de la presse à Genève, le vendredi 27 avril 2012.
En effet, l'espace conférence du stand du Royaume du Maroc au Salon du...
Date: 2017-09-08 04:07:33
Site :
http://www.cndh.org.ma
Une campagne pleine d’humour pour l’égalité hommes-femmes ...
26 septembre 2012 à 12 h 07 min
Bonjour,
Je ne sais pas si c'est autorisé de mettre des liens ? Pour ceux qui veulent vraiment se faire une idée, il existe un site appelé videmeuf, calqué sur le désormais célèbre viedemerde, qui apporte des témoignages bruts de fonderie mais totalement réels sur le sexisme au quotidien.
Concernant la vidéo je trouve qu'elle est maladroite et incomplète. Elle exagère un peu certains aspects de la misogynie même si tout n'est pas faux, et qu'elle ne parle que de sexisme au travail. Pourtant la misogynie, ça commence d'abord dans la famille, et oui ! Par...
Site :
https://www.femmevshomme.com
Thèmes liés : droit de l'homme egalite homme femme / campagne pour l'egalite homme femme / contre l'egalite homme femme / l'egalite homme femme dans le monde du travail / l'egalite homme femme dans le monde
Les citations de célébrités sur l'éducation
Les citations célèbres sur l'éducation (2)
Les citations, pensées et mots de célébrités :
L'éducation passe avant l'instruction, elle fonde l'homme.
Citation de Antoine de Saint-Exupéry ; Carnets (1953)
L'éducation, c'est la famille qui la donne ; l'instruction, c'est l'État qui la doit.
Citation de Victor Hugo ; Actes et paroles (1875)
L'éducation doit être tendre et sévère, et...
Site :
http://www.mon-poeme.fr
Rachele Raus, La terminologie multilingue : la traduction ...
La terminologie multilingue : la traduction des termes de l'égalité homme/femme dans le discours international
Louvain-la-Neuve : De Boeck, 2013
Geneviève Bordet et Elsa Pic
p. 123-129
Référence(s) :
Raus, Rachele. 2013. La terminologie multilingue : la traduction des termes de l'égalité homme/femme dans le discours international. Louvain-la-Neuve : De Boeck, 176 p. ISBN :...
LOI n° 2006-340 du 23 mars 2006 relative à l'égalité ...
LOI n° 2006-340 du 23 mars 2006 relative à l'égalité salariale entre les femmes et les hommes (1)
NOR : MCPX0500038L
L'Assemblée nationale et le Sénat ont adopté,
Vu la décision du Conseil constitutionnel no 2006-533 DC du 16 mars 2006 ;
Le Président de la République promulgue la loi dont la teneur suit :
TITRE Ier
SUPPRESSION DES ÉCARTS DE RÉMUNÉRATION
Article 1
L' article L. 122-26...
Date: 2006-03-24 07:01:26
Site :
http://admi.net
Être épouse ou fille sous l'Ancien Régime - GARRIGUES ET ...
Être épouse ou fille sous l'Ancien Régime
Publié le
12 octobre 2014
par Garrigues et Sentiers
Une recherche suivie sur les relations de sexes et la condition des femmes dans la société d'Ancien Régime et principalement en famille, fait constater qu'il s'agit d'une étude souvent prioritairement militante, voire polémique. Des événements récents l'ont confirmé.
La condition...
Site :
http://www.garriguesetsentiers.org
Rapport sur l’égalité entre les filles et les garçons dans ...
IGAS IN BRIEF
Accueil du site > RAPPORTS PUBLICS > Cohésion Sociale > 2012 > Rapport sur l'égalité entre les filles et les garçons dans les modes d'accueil (...)
Rapport sur l'égalité entre les filles et les garçons dans les modes d'accueil de la petite enfance
Brigitte GRESY et Philippe GEORGES, Inspection genérale des affaires sociales
En juin 2012, l'IGAS a été chargée par la ministre en charge des droits des femmes, d'une mission sur le sujet de la socialisation des petites filles et des petits garçons dans le secteur de la petite enfance, dans l'objectif de...
Date: 2018-03-20 07:27:45
Site :
http://www.igas.gouv.fr
Thèmes liés : rapport sur l'egalite professionnelle entre les hommes et les femmes / l'egalite professionnelle entre les hommes et les femmes / egalite des droits entre l'homme et la femme / l'egalite entre la femme et l'homme sujet / rapport sur l'egalite professionnelle hommes femmes
Les femmes et le travail - VR2 Formation
Le travail, pour une femme, peut être une rose avec beaucoup d'épines.
Une large majorité de femmes travaillent à l'extérieur. Il y a le choix de carrière mais aussi les obligations. Concilier travail et vie de famille reste un défi. Dans les pays comme la France, le nombre de femmes qui occupent un emploi semble équivalent à celui des hommes. Serait-ce l'égalité ? Pas tout à...
Site :
http://vr2.fr
Revue Projet » Histoire et enjeux de la loi sur la parité
Resumé
La loi sur la parité aux élections a tout juste cinq ans. Mais la France n'a pas encore féminisé son Parlement.
Le 29 avril 1945, pour la première fois en France, les femmes ont eu le droit d'aller voter et d'être élues. On a donc célébré cette année le soixantième anniversaire de l'accès effectif des Françaises à la citoyenneté. Mais on a eu tort de ne présenter cette...
Site :
http://www.revue-projet.com
Convention sur l'élimination de toutes les formes de ...
Convention sur l'élimination de toutes les formes de discrimination à l'égard des femmes.
Publié le
24 février 2011
par www.un.org
``...le développement complet d'un pays, le bien-être du monde et la cause de la paix demandent la participation maximale des femmes à égalité avec les hommes, dans tous les...
Site :
http://femmes.algeriennes.over-blog.com
HCDH | Convention sur l´élimination de toutes les formes ...
OHCHR > Français > Intérêt professionnel > Convention sur l´élimination de toutes les formes de discrimination à l´égard des femmes
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Convention sur l'élimination de toutes les formes de discrimination à l'égard des femmes
Adoptée et ouverte à la signature, à la ratification et à l'adhésion par l'Assemblée générale dans sa résolution 34/180 du 18 décembre...
Site :
http://www.ohchr.org
Histoire du droit du travail de 1841 à nos jours - Repères ...
Histoire du droit du travail de 1841 à nos jours
Histoire du droit du travail de 1841 à nos jours
publié le25.11.14 mise à jour09.12.15
Code du travail
1841
22 mars : loi relative au travail des enfants employés dans les manufactures, usines et ateliers, interdisant le travail des enfants de moins de huit ans et posant le principe d'inspections.
1848
28 février : création de la...
Date: 2017-09-08 09:37:08
Site :
http://travail-emploi.gouv.fr
Somme théologique — Wikipédia
Prima pars : Dieu, la création[ modifier | modifier le code ]
Table des matières de la Prima pars
Question 1 : La doctrine sacrée. Qu'est-elle ? À quoi s'étend-elle ? Question 2 : L'existence de Dieu Question 3 : La simplicité de Dieu Question 4 : La perfection de Dieu Question 5 : La bonté en général Question 6 : La bonté de Dieu Question 7 : L'infinité de Dieu Question 8 :...
Date: 2018-03-20 06:47:28
Site :
https://fr.wikipedia.org
La capacité et les intérêts à agir en justice des ...
Les syndicats professionnels sont dotés de la personnalité civile et sont les seules organisations admises à négocier les conventions et les accords collectifs de travail. Les syndicats professionnels ont le droit d'agir en justice.
Ils peuvent, devant toutes les juridictions, exercer tous les droits réservés à la partie civile concernant les faits portant un préjudice direct ou indirect...
Site :
http://infosdroits.fr
Martha Nussbaum ou la démocratie des capabilités - La Vie ...
Martha Nussbaum ou la démocratie des capabilités
par Fabienne Brugère , le 19 mars 2013
English
L'oeuvre de Martha Nussbaum est foisonnante, mais tout entière soucieuse de corriger le libéralisme politique et de construire une démocratie plus achevée. La théorie des capabilités en est le fondement : elle permet de lutter contre l'inégalité sous toutes ses formes, par l'analyse de...
Date: 2018-03-20 07:22:45
Site :
http://www.laviedesidees.fr
Le Conseil d'État : La liberté et l’égalité au cœur des droits
La liberté et l'égalité au coeur des droits
Jean-Marc Sauvé, Vice-président du Conseil d'Etat
Université d'été du Mouvement des Entreprises de France (MEDEF), Quatrième demi-journée - 4 septembre 2009
Université d'été du Mouvement des Entreprises de France
(MEDEF)
Quatrième demi-journée - 4 septembre 2009
9h00 - 10h45
Le socle des valeurs : « La liberté, seule valeur...
Site :
http://www.conseil-etat.fr
Les Droits de l'Homme de 1789 et ceux de 1948 - Gauche ...
Les Droits de l'Homme de 1789 et ceux de 1948
Par Alain Cohen-Dumouchel le jeudi, 30 sept. 2010, 00:44 - Ligne politique - Lien permanent
libéral
Le discours politique actuel, tel qu'il émane des partis ou des médias, utilise les termes "Droits de l'Homme" en agrégeant dans un même concept les Droits de l'Homme de 1789 et les Droits de l'Homme de 1948. Pour le spectateur politique...
Date: 2017-08-27 10:43:04
Site :
http://www.gaucheliberale.org
Entre bourdes et imprécisions, la secrétaire d'État ...
Texte par Aude MAZOUÉ
Dernière modification : 28/07/2017
La secrétaire d'État à l'égalité entre les hommes et les femmes a multiplié les annonces ratées, provoquant tour à tour la colère des associations féministes, des professionnels de la petite enfance et dernièrement, des gynécologues.
Dès le début, les choses ont mal commencé pour Marlène Schiappa. À peine nommée...
Site :
http://www.france24.com
I. Evolution du statut de la femme dans la société de 1945 ...
I. Evolution du statut de la femme dans la société de 1945 à nos jours
Pour comprendre l'évolution de l'image de la femme dans la publicité, il est nécessaire de comprendre avant tout l'évolution de son statut dans la société.
1945
- La notion de «salaire féminin» est supprimée. «À travail égal, salaire égal» s'inscrit dans la législation française. Plusieurs lois rappellent...
Site :
http://tpe-femmes-et-publicite.e-monsite.com
L'entraide, l'autre loi de la jungle - Imagine demain le monde
Dans leur dernier ouvrage L'entraide (éd. Les Liens qui Libèrent , 2017), Pablo Servigne et Gauthier Chapelle démontent avec brio le mythe d'un monde construit sur le principe de la seule compétition. En 400 pages denses et éclairantes, ils nous proposent un voyage en six étapes au coeur de « l'autre loi de la jungle ». Une remarquable et stimulante plongée au coeur du monde vivant et...
Date: 2018-03-20 07:05:05
Site :
http://www.imagine-magazine.com
La "charge mentale", le syndrome des femmes épuisées "d ...
Selon l'Insee, en 2010, les femmes prenaient en charge 64% des tâches domestiques et 71% des tâches parentales au sein des foyers. (Photo d'illustration)
Getty Images/iStockphoto
Penser à tout, tout le temps, pour assurer le bon fonctionnement du foyer: la "charge mentale" pèse plus lourd pour les femmes que pour leur conjoint. Mais comment y remédier?
Le linge est rangé, le carnet de notes...
Site :
lexpress.fr
Yvette Roudy — Wikipédia
Biographie[ modifier | modifier le code ]
Yvette Roudy entre dans une école professionnelle, poussée par son père. À 17 ans, elle commence à travailler et s'inscrit en cours du soir pour pouvoir passer son baccalauréat.
En 1963, elle traduit The Feminine Mystic (La femme mystifiée) qui vient de sortir aux États-Unis . Ce livre est une révélation pour elle et lui permet de mettre des...
Date: 2017-09-07 22:50:49
Site :
https://fr.wikipedia.org
L'égalité professionnelle hommes-femmes
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L'égalité professionnelle hommes-femmes
1. ÉGALITÉ HOMMES/FEMMES QUE DIT LE CODE DU TRAVAIL? Une étude Parménide 1samedi 14 juillet 2012
2. Le cadre général Les dispositions relatives à l'égalité professionnelle hommes-femmes sont dispersées...
Site :
https://fr.slideshare.net
La Cour africaine des Droits de l'Homme et des peuples ...
La Cour africaine des Droits de l'Homme et des peuples
Juge à la Cour de justice de la CEMAC
La fin du XXè siècle aura été marquée sur le plan international par « le souci
constant d'énoncer et de promouvoir les droits inaliénables de l'homme et des
peuples » [ 1 ], qui, sans être « l'exclusivité d'aucun lieu et d'aucune culture » [ 2 ], sont
constitués « d'un noyau des...
Date: 2017-09-08 10:04:30
Site :
http://www.ahjucaf.org
Journée de la Femme - 8 Mars
La banque mondiale fait le point
22 février 2015 - Thème 2015: La liberté de la femme, exprimez-vous ! Le concours d'artistes associé est lancé. Cette année pour élargir la durée de cette journée du 8 mars et tenir compte de la réflexion induite par la journée elle-même les oeuvres peuvent être envoyées jusqu'au 20 mars.
22 janvier 2015 - France - Laïcité
Enfin,...
Date: 2017-03-04 12:50:20
Site :
http://www.journeedelafemme.com
Thèmes liés : l'egalite des chances entre hommes et femmes / l'egalite entre l'homme et la femme dans le monde / l'egalite entre les hommes et les femmes au canada / discours sur l'egalite entre l'homme et la femme / l'egalite entre l'homme et la femme en france
Journée de la Femme - 8 Mars
La banque mondiale fait le point
22 février 2015 - Thème 2015: La liberté de la femme, exprimez-vous ! Le concours d'artistes associé est lancé. Cette année pour élargir la durée de cette journée du 8 mars et tenir compte de la réflexion induite par la journée elle-même les oeuvres peuvent être envoyées jusqu'au 20 mars.
22 janvier 2015 - France - Laïcité
Enfin,...
Date: 2017-03-04 12:50:20
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http://journee-de-la-femme.com
Thèmes liés : l'egalite des chances entre hommes et femmes / l'egalite entre l'homme et la femme dans le monde / l'egalite entre les hommes et les femmes au canada / discours sur l'egalite entre l'homme et la femme / l'egalite entre l'homme et la femme en france
N° 4 - Projet de loi d’habilitation à prendre par ...
IV. Modalités d'application 78
PRÉAMBULE
Le Gouvernement a annoncé et lancé un vaste programme de travail, constitué d'un ensemble cohérent de six réformes conduites dans les dix-huit prochains mois, visant à rénover en profondeur notre modèle social :
1) Faire converger performance sociale et performance économique, en faisant évoluer dès cet été notre droit du travail pour...
Madame ou Mademoiselle ? - romy.tetue.net
Le comble :
Bonsoir Mademoiselle
m'assène le gars en charge des vestiaires de l'Hôtel de Ville de Paris, lors d'une soirée organisée par la municipalité spécialement à l'occasion de la Journée Internationale des Femmes . Et l'impoli, au lieu de rectifier, me demande pourquoi je ne porte pas d'alliance et prétend m'expliquer, paternaliste et un brin lubrique, que
c'est...
Date: 2018-03-20 07:59:41
Site :
http://romy.tetue.net
Expert comptable CE/CCE/CG – Expertise Assistance ...
Retrouvez l'espace dédié aux abonnés
Des experts au service des comités d'entreprise
Se faire assister par un expert comptable est
un DROIT pour le comité d'entreprise ; cela peut-être un DEVOIR
vis à vis des salariés, afin d'optimiser son rôle économique
Comptabilité des comités d'entreprise (CE) / Tenue des comptes des comités d'entreprise (CE) / Audit des comptes des comités...
Date: 2018-03-20 06:41:27
Site :
http://www.groupe-legrand.com
Rapport - Page 168 - Formation Continue du Supérieur
La Formation dans le rapport "La négociation collective en 2010"
La négociation collective en 2010. Ministère du travail, de l'emploi et de la santé; FRANCE. Direction générale du travail; FRANCE. Ministère du travail, de l'emploi et de la santé. Direction de l'animation de la recherche, des études et des statistiques, Paris ; Ministère du travail, de l'emploi et de la santé. Juillet...
Site :
http://www.fcuni.com
Delphine Ernotte — Wikipédia
Pour les articles homonymes, voir Ernotte .
Delphine Ernotte
à Bayonne ( Pyrénées-Atlantiques ), est une ingénieure de formation et une dirigeante d'entreprise .
Après avoir fait toute sa carrière à France Telecom , devenue Orange , où elle a occupé des postes de direction, elle est depuis le
22 août 2015
la présidente de France Télévisions , à la suite de sa nomination par le...
Date: 2017-09-07 19:26:54
Site :
https://fr.wikipedia.org
Collectif des créatrices de bande dessinée contre le sexisme
CHARTE DES CRÉATRICES DE BANDE DESSINÉE CONTRE LE SEXISME
Puisque « la bande dessinée masculine » n'a jamais été attestée ni délimitée, il est rabaissant pour les femmes auteures d'être particularisées comme créant une « bande dessinée féminine ». Si cette appellation appose certaines caractéristiques stéréotypées sur notre travail et notre manière de penser, alors...
Site :
http://bdegalite.org
Thèmes liés : pourquoi la femme n'est pas l'egale de l'homme / pourquoi la femme n'est pas egale a l'homme / la femme n'est pas l'egale de l'homme / la femme n'est pas egale a l'homme / femme n est pas l egale de l homme
HCDH | Pacte international relatif aux droits économiques ...
Pacte international relatif aux droits économiques, sociaux et culturels
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Pacte international relatif aux droits économiques, sociaux et culturels
Adopté et ouvert à la signature, à la ratification et à l'adhésion par l'Assemblée générale dans sa résolution 2200 A (XXI) du 16 décembre 1966
Entrée en vigueur: le 3 janvier 1976, conformément aux dispositions de l'article...
Site :
http://www.ohchr.org
L’effet santé des antioxydants des compléments ...
L'effet santé des antioxydants des compléments alimentaires n'est pas fondé sur des bases scientifiques solides
par Claude-Louis Léger - SPS n° 283, octobre 2008
Dans un célèbre petit livre (1), deux spécialistes mondialement connus des processus oxydatifs dus aux « espèces réactives de l'oxygène » (ERO, ce que les médias appellent les radicaux libres, alors que ceux-ci ne...
Date: 2017-09-08 07:35:19
Site :
http://www.pseudo-sciences.org
Notre histoire : la première bande dessinée de Lilian Thuram
Télécharger l'article au format pdf Inspirée de son essai Mes Étoiles noires, de Lucy à Barack Obama
INTRODUCTION DE LILIAN THURAM
« Enfant, lorsque l'on me demandait si j'aimais la lecture, je répondais non. Parce que pour moi qui ne lisais que des magazines de BD, la bande dessinée ce n'était pas de la lecture. Les années passant, j'ai compris que la bande dessinée pouvait enrichir...
Date: 2017-09-08 05:59:29
Site :
http://www.thuram.org
Nos forces vives | GLMF - Grande Loge Mixte de France
Contact
« Evelyne Luciani est professeur d'italien, diplômée de l'École pratique des Hautes Études de Paris. Docteur de l'université de Paris-Sorbonne en philologie et littérature comparée, avec pour sujet de thèse « L'influence de saint Augustin sur les lettres (en latin) de Pétrarque .
Les Études augustiniennes publient son livre Les Confessions de saint Augustin dans les lettres de...
Site :
http://www.glmf.fr
Thèmes liés : delegation regionale aux droits des femmes et a l'egalite / delegation regionale aux droits des femmes et a l egalite / direction regionale aux droits des femmes et a l'egalite / l'egalite homme femme au travail en france / l'egalite homme femme dans le monde du travail
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Suite aux attentats terroristes de janvier 2015 contre Charlie Hebdo et l'hypermarché Casher, des citoyens de tous horizons se sont mobilisés autour d'un collectif « Je suis la République » afin d'essayer de comprendre ce qui s'était passé et réfléchir...
Site :
http://www.parlemoidislam.com
Thèmes liés : l'egalite entre l'homme et la femme dans l'islam / l'egalite entre homme et femme en islam / egalite entre homme et femme dans l'islam / l'egalite homme femme islam / egalite homme femme dans l'islam
La démocratie est-elle le moins mauvais des régimes
Définition des termes :
Démocratie : gouvernement du peuple par le peuple (démos = peuple /kratos = pouvoir)
NB : il ne faut pas confondre République et Démocratie : ces deux concepts ne sont pas à mettre sur le même plan :
la République désigne avant tout l’objet même du...
Date: 2016-12-17 13:22:51
Site :
http://www.philocours.com
Macron : un programme d’équilibriste - Libération
Emmanuel Macron est-il le «candidat de l'oligarchie», ce dont il se défend, ou celui «des classes moyennes et populaires» comme il le revendique ? Dévoilé pour la première fois jeudi dans son intégralité, le programme présidentiel du fondateur d'En marche est si multiforme qu'il y a matière à soutenir l'une ou l'autre des deux thèses. La première trouvera dans la volonté du...
Date: 2017-09-08 05:10:38
Site :
http://www.liberation.fr
Texte adopté n° 538 - Projet de loi pour la croissance, l ...
Conditions d'exercice des professions juridiques réglementées
Article 12 A
Article 12
I. - Le code de commerce est ainsi modifié :
1° Après le titre IV du livre IV, il est inséré un titre IV bis ainsi rédigé :
« TITRE IV BIS
« DE CERTAINS TARIFS RÉGLEMENTÉS
« Art. L. 444-1. - Sont régis par le présent titre les tarifs réglementés applicables aux prestations des...
N° 3600 - Les députés, le vote de la loi, le Parlement ...
CONSTITUTION DU 4 OCTOBRE 1958
QUATORZIÈME LÉGISLATURE
Enregistré à la Présidence de l'Assemblée nationale le 24 mars 2016.
PROJET DE LOI
visant à instituer de nouvelles libertés et de nouvelles protections
pour les entreprises et les actifs,
(Procédure accélérée)
(Renvoyé à la commission des affaires sociales, à défaut de constitution d'une commission spéciale
dans les délais...
Risques psychosociaux au travail - Service public fédéral ...
Renseignements complémentaires
Dispositions légales
L'employeur est tenu de prendre les mesures nécessaires pour prévenir les risques psychosociaux au travail, pour prévenir les dommages découlant de ces risques ou pour limiter ces dommages.
A. La loi sur le bien-être
Les lois du 28 février 2014 et du 28 mars 2014 ont profondément modifié les dispositions du chapitre Vbis de la loi...
Groupe DMD France - Fabricant de vêtements de travail et d'EPI
Un groupe, quatre divisions
Idéal, Sonodoc, EDC Protection et Styl'Pro : 4 divisions pour répondre aux exigences de toutes les professions
Depuis 2004 DMD FRANCE est organisé en groupe et propose 4 gammes de vêtements de travail et d'EPI qui répondent aux exigences de toutes les professions :
L'Idéal
Une offre complète de vêtements professionnels et d'EPI - bâtiment, haute visibilité...
Date: 2017-03-31 09:56:51
Site :
http://www.dmd-france.com