Articles sélectionnés pour le thème : politique publique egalite homme femme
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Les femmes dans le monde du travail en pleine évolution ...
Les femmes dans le monde du travail en pleine évolution
Ce que vous devez savoir
En bref
La mondialisation, les innovations numériques et les changements climatiques, entre autres facteurs, continuent à transformer le monde dans lequel nous travaillons - une situation qui présente des défis et des opportunités dans la réalisation du potentiel économique des femmes pour un avenir meilleur....
Date: 2017-03-13 15:33:23
Site :
http://interactive.unwomen.org
L'Indice d'inégalités de genre (IIG) | Human Development ...
Afficher les questions fréquemment posées sur l'IIG
L'inégalité de genre reste un obstacle majeur au développement humain. Depuis 1990, les filles et les femmes ont réalisé des progrès considérables, sans pour autant atteindre l'égalité des sexes. Les handicaps auxquels elles sont confrontées constituent une source majeure d'inégalité. Or, trop souvent, les femmes et les filles sont...
Date: 2017-09-08 05:12:23
Site :
http://hdr.undp.org
100 actions et bonnes pratiques RSE à mettre en place en ...
100 actions et bonnes pratiques RSE à mettre en place en entreprise
Lisibilité
Feb 21, 2017
A- A A+
Découvrez le top 100 des actions, conseils et bonnes pratiques à mettre en place dans le cadre de votre RSE.
Vous voulez mettre en place une stratégie RSE dans votre entreprise mais ne savez pas par où commencer ? Vous n'avez aucune idée des normes et des règles qu'il faut respecter ? De ce...
Site :
https://e-rse.net
Les femmes marocaines et le monde du travail. | CFCIM
Les femmes marocaines et le monde du travail.
Date de publication : 26 septembre 2014 Rubrique : Zoom
Les inégalités hommes/femmes dans le monde du travail sont une problématique internationale. Les pays arabes et le Maroc enregistrent cependant un retard en la matière en raison des valeurs traditionnelles qui idéalisent souvent le rôle de la femme en tant qu'épouse et mère au foyer. Afin...
Site :
http://www.cfcim.org
Retrouvailles à Washington pour Ivanka Trump et Justin Trudeau
La fille et adjointe du président américain Ivanka Trump a retrouvé à Washington le Premier ministre canadien Justin Trudeau, à l'occasion d'un sommet organisé par «Forbes».
Une entente loin d'être feinte. Mardi, la fille et adjointe du président américain Ivanka Trump a retrouvé à Washington le Premier ministre canadien Justin Trudeau , à l'occasion de l'événement «Most Powerful...
Site :
http://www.parismatch.com
Marché du travail : l'égalité femmes-hommes ferait bondir ...
| 1376 mots
L'accès au marché du travail reste plus complexe pour les femmes. (Crédits : Rawpixel.com/Unsplash)
Si 70% des femmes dans le monde souhaitent travailler, elles ne sont que 49% à être actives sur le marché du travail. Une situation injuste mais surtout irrationnelle lorsque l'on sait qu'en respectant l'égalité professionnelle, le PIB mondial grimperait de 3,9%....
Date: 2017-06-16 09:04:20
Site :
latribune.fr
Guide 2017 Des Salaires Du Frontalier | Le Blog Du Frontalier
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Si il est bien un sujet central dans la vie du Frontalier et qui justifie tous ses efforts, c'est bien celui du salaire.
Travailler en Suisse, c'est parfois sacrifier une partie de sa vie d'avant (sa vie de famille, son temps libre, ses amis etc).
Comme le dit l'expression populaire, le jeu en vaut-il la chandelle ?
Vous êtes nombreux à vous poser des questions, en particulier...
Site :
http://frontalier.moncoachfinance.com
Les femmes dans la société française 16-18e siècle
Les femmes dans la société française 16-18e siècle
Élizabeth Liris
p. 181-183
Référence(s) :
Dominique GODINEAU, Les femmes dans la société française 16-18e siècle, Paris, Armand Colin, 2003, 253 p, ISBN 2-200-26109-8.
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1C'est avec une volonté d'élaborer une synthèse, au-delà des silences obligés, et dans la perspective de ses précédents travaux que...
Le travail des femmes en Iran : la lutte pour l’égalité ...
Le travail des femmes en Iran :
la lutte pour l'égalité
Shahâb Vahdati
Depuis 1975, le pouvoir de la femme dans la famille iranienne augmente continuellement. On peut constater au sein des familles iraniennes une marche vers la démocratisation et la réduction du rôle de l'homme dans la prise de décisions. Selon un sondage d'opinion effectué en 1975, pour 72% des sondés, ce sont les...
Date: 2018-03-20 09:37:58
Site :
http://www.teheran.ir
Le palmarès des entreprises qui respectent le mieux la ...
Quelles sont les entreprises les plus avancées en matière d'égalité professionnelle entre les hommes et les femmes ? C'est la question à laquelle a tenté de répondre le gouvernement. Le ministère des Droits des femmes vient en effet de publier un palmarès des sociétés du SBF 120, suivant le degré de féminisation de leurs instances dirigeantes et les mesures prises en ce sens,...
Site :
capital.fr
Discours de Christophe Castaner à sa conférence de presse ...
Discours de Christophe Castaner à sa conférence de presse de rentrée
26 janvier 2018 - Paris, le Délégué général de La République En Marche.
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Seul le prononcé fait foi.
Bonjour à toutes et à tous,
En 2017, avec l'élection d'Emmanuel Macron à la Présidence de la République, les Français ont retrouvé l'envie d'y croire.
D'abord, envie de croire en l'avenir.
En un avenir...
Site :
https://en-marche.fr
Les services de l'Etat à La Réunion
L'État s'engage en matière de sécurité routière, informez-vous sur les actions menées à La Réunion.
Droits des femmes
Droits et égalité entre les femmes et les hommes
02/05/2016
La délégation régionale aux droits des femmes et à l'égalité entre les femmes et les hommes met en oeuvre la politique du gouvernement à La Réunion. Consulter l'ensemble de ses actions dans ce...
Date: 2017-09-08 05:35:46
Site :
http://www.reunion.gouv.fr
Thèmes liés : delegation regionale aux droits des femmes et a l'egalite / delegation regionale aux droits des femmes et a l egalite / egalite des droits entre l'homme et la femme / loi sur l'egalite entre hommes et femmes / l'egalite entre les hommes et les femmes
Histoire du droit du travail de 1841 à nos jours - Repères ...
Histoire du droit du travail de 1841 à nos jours
Histoire du droit du travail de 1841 à nos jours
publié le25.11.14 mise à jour09.12.15
Code du travail
1841
22 mars : loi relative au travail des enfants employés dans les manufactures, usines et ateliers, interdisant le travail des enfants de moins de huit ans et posant le principe d'inspections.
1848
28 février : création de la...
Date: 2017-09-08 09:37:08
Site :
http://travail-emploi.gouv.fr
Le quota : une certaine conception de la discrimination ...
Les politiques aux marges des quotas
Le quota : une certaine conception de la discrimination positive
Qui dit « quotas en faveur des femmes », dit également de s'interroger sur la question de la discrimination positive, à savoir, le fait de mieux représenter la catégorie « des femmes », lesquelles sont aujourd'hui vues comme sous représentées dans certains milieux de la société et...
Date: 2015-02-16 15:34:52
Site :
http://controverses.mines-paristech.fr
Écrire et réagir sur un sujet de société : La parité
Écrire et réagir sur un sujet de société : La parité
Écrire et réagir sur un sujet de société : La parité
La leçon
Liberté Parité ??? Fraternité ...
Avez-vous déjà cherché le mot « Parité » dans un dictionnaire ? Vous trouverez pas moins de 6 définitions différentes... Économique, mathématique, scientifique, statistique, etc..., toutes en relation avec... l'Égalité bien sûr...
Site :
http://www.bonjourdefrance.com
Thèmes liés : politique d'egalite homme femme / egalite homme femme vie politique / parite homme femme dans la vie politique / l'egalite homme femme dans la politique / homme femme dans la vie politique
ARTT - Le protocole d'accord cadre
liées au calendrier scolaire (nombre de jour travaillés et/ou amplitude quotidienne réduits)
enseignement, animation
amplitude quotidienne réduite
standards dont CAU
Si des agents sont soumis à plusieurs types de sujétions particulières prévues dans le tableau qui précède, ils bénéficient de la contrepartie la plus importante.
Le groupe de pilotage...
Date: 2007-09-28 08:53:01
Site :
http://cadresvp.free.fr
Connexion-Emploi, Le site emploi franco-allemand
Les actualités de l'emploi franco-allemand
Angela Merkel et Anne Lauvergeon... Il n'y a guère de points communs entre la chancelière allemande et la présidente française d'Areva. Si ce n'est que toutes deux figurent selon Forbes parmi les 10 femmes les plus puissantes de la planète et qu'elles sont issues de pays où il est toujours très diffi cile pour une femme de faire carrière. TEXTE...
Site :
https://www.connexion-emploi.com
Egalité des femmes et des hommes dans le sport : comme ...
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4. Les difficultés spécifiques rencontrées par les femmes dans le sport de haut niveau
Les femmes sont confrontées à un certain nombre de difficultés et d'inégalités dans le sport de haut niveau.
a) Des inégalités de revenus qui renforcent la nécessité, pour les sportives, du « double-projet »
Les rémunérations des sportives de haut niveau se situent, à de très...
Date: 2011-07-13 15:37:43
Site :
senat.fr
Les droits des femmes en Tunisie : futur prometteur ou jeu ...
Elsy Melkonian 16 January 2015
Les femmes en Tunisie ont depuis longtemps bénéficié de droits qui sont très clairs sur le papier. En pratique, cependant, la volonté du gouvernement de faire respecter ces droits semble dépendre du jeu politico-religieux du moment. English ,
Quand Habib Bourguiba devint le premier président de la Tunisie en 1957, son gouvernement légiféra sur une multitude...
Site :
https://www.opendemocracy.net
Que pensent les Français des inégalités - inegalites.fr
Monde
Que pensent les Français des inégalités ?
24 juin 2014 - Les trois quarts des Français estiment que la société est « plutôt injuste » contre un quart qui pense qu'elle est "plutôt juste". Les inégalités de revenus restent celles qui sont perçues comme « les plus répandues », celles liées au logement arrivent bien après. « Les moins acceptables » concernent l'accès aux...
Date: 2017-09-08 09:42:52
Site :
inegalites.fr
Journée Egalité Hommes Femmes Lycée Pierre Poivre - Home ...
17 mai 2015, 11:51
Bonjour, Etudiante chercheuse, je propose à la revente un ensemble ...de livres traitant de la double problématique genre/espaces publics. Afin de reprendre mes recherches sur cette thématique je dois réinvestir dans une nouvelle bibliographie très onéreuse. Voici ci joint la liste avec le prix (achat) de chaque livre. Si quelqu'un est intéressé ou connait une personne...
Site :
facebook.com
Thèmes liés : journee de l'egalite homme femme / l'egalite homme femme en france / question sur l'egalite homme femme / l'egalite homme femme au quebec / l'egalite homme femme dans la politique
Parité hommes-femmes dans le monde: la France fait un bond ...
La France a fait un bond significatif dans le classement 2014 sur la parité entre hommes et femmes, dressé par le Forum économique mondial. Dans le monde, la situation s'améliore doucement s'agissant de l'égalité au travail. A ce rythme, il faudra cependant encore 81 ans pour réduire entièrement l'écart existant.
Les sociétés nordiques sont les sociétés les plus égalitaires au...
Site :
http://bfmbusiness.bfmtv.com
Droit de vote - politique.net
L'origine du suffrage universel remonte à 1789. Le principe du suffrage universel figure dans l'article 6 de la Déclaration des droits de l'homme et du citoyen. Pourtant, le suffrage universel direct a mis du temps avant de s'installer définitivement. Par exemple, en 1791, ne peuvent voter que les hommes âgés de plus de 25 ans, étant inscrits sur les listes de la garde nationale,...
Site :
http://www.politique.net
ANICET LE PORS
LA CITOYENNETÉ DANS LA MÉTAMORPHOSE
Le mot « citoyen » a pu traverser vingt-cinq siècles sans attente majeure et il reste chargé d'un a priori positif. Il échappe à une définition précise car le concept de citoyenneté est une création continue qui s'inscrit dans une généalogie, plutôt qu'une histoire.
Dans la cité athénienne du Ve siècle avant notre ère les citoyens grecs...
Parité dans l’entreprise : entretien avec Amine Oulahyane ...
La question de la parité et de l'égalité ne doit pas être circonscrite au volet social qui vise à faire de l'égalité un «Nice to have» pour l'amélioration de l'image de marque d'une entreprise. Malgré les contraintes réglementaires qui limitent le travail de la femme dans le secteur minier, Atlas Copco Maroc arrive à faire progresser le travail des femmes.
La diversité des genres...
Site :
http://lavieeco.com
Être épouse ou fille sous l'Ancien Régime - GARRIGUES ET ...
Être épouse ou fille sous l'Ancien Régime
Publié le
12 octobre 2014
par Garrigues et Sentiers
Une recherche suivie sur les relations de sexes et la condition des femmes dans la société d'Ancien Régime et principalement en famille, fait constater qu'il s'agit d'une étude souvent prioritairement militante, voire polémique. Des événements récents l'ont confirmé.
La condition...
Site :
http://www.garriguesetsentiers.org
Le Livre vert — Wikipédia
Le Livre Vert est un livre publié pour la première fois en 1975 , dans lequel le colonel Mouammar Kadhafi , « Guide de la Révolution libyenne », détaille sa vision de la démocratie et de la politique . Il est divisé en trois parties respectivement parues en 1975 , 1977 et 1979 [1] . Mouammar Kadhafi y expose les fondements de sa pensée politique et de sa conception du socialisme . La...
Date: 2017-09-08 01:56:56
Site :
https://fr.wikipedia.org
Education et emploi : Les inégalités entre hommes et ...
Le 8 mars est la journée internationale de la femme, moment opportun pour faire un état des lieux sur l'égalité entre hommes et femmes dans l'éducation et dans l'emploi. Les statistiques sur le sujet font partie intégrante de notre travail à l'OCDE et un portail mêlant statistiques et politiques éducatives est spécialement dédié à ce sujet : http://www.oecd.org/fr/parite/donnees/...
Site :
http://educationdechiffree.blog.lemonde.fr
Rapport - Page 168 - Formation Continue du Supérieur
La Formation dans le rapport "La négociation collective en 2010"
La négociation collective en 2010. Ministère du travail, de l'emploi et de la santé; FRANCE. Direction générale du travail; FRANCE. Ministère du travail, de l'emploi et de la santé. Direction de l'animation de la recherche, des études et des statistiques, Paris ; Ministère du travail, de l'emploi et de la santé. Juillet...
Site :
http://www.fcuni.com
Sisyphe.org : Un regard féministe sur le monde
Lancer un mouvement d'hommes contre la prostitution : l'énergie m'en vient quand un mot me heurte en pleine rue. Paris, 2010. Je marche près du Centre Pompidou quand une affiche me saute aux yeux. C'est une publicité pour une série sur Canal+, Maison close. De belles jeunes femmes dans un décor de luxe, avec le slogan « Les hommes rêvent d'y entrer, elles se battent pour en sortir. »
8...
Site :
http://sisyphe.org
La démocratie est-elle le moins mauvais des régimes
Définition des termes :
Démocratie : gouvernement du peuple par le peuple (démos = peuple /kratos = pouvoir)
NB : il ne faut pas confondre République et Démocratie : ces deux concepts ne sont pas à mettre sur le même plan :
la République désigne avant tout l’objet même du...
Date: 2016-12-17 13:22:51
Site :
http://www.philocours.com
Charte Africaine de la Democratie, des Elections et de la ...
Article 2
La présente Charte a pour objectifs de :
1. Promouvoir l'adhésion de chaque Etat partie aux valeurs et principes universels de la démocratie et le respect des droits de l'homme.
2. Promouvoir et renforcer l'adhésion au principe de l'Etat de droit fondé sur le respect et la suprématie de la Constitution et de l'ordre constitutionnel dans l'organisation politique des Etats...
Site :
http://www.achpr.org
L'institution | CNCDH
Accueil > Présentation > L'institution
L'institution
La Commission nationale consultative des droits de l'homme est l'Institution Nationale des Droits de l'Homme française créée en 1947.
Assimilée à une Autorité Administrative Indépendante (AAI), elle est une structure de l'Etat qui assure en toute indépendance, auprès du gouvernement et du parlement un rôle de conseil et de...
Date: 2018-03-20 09:32:25
Site :
http://www.cncdh.fr
Droits de l'homme — Wikipédia
le droit à la paix [réf. nécessaire] ;
le droit au partage du patrimoine commun de l'humanité ;
le droit à la différence [11] ;
le droit des peuples autochtones
Droits de quatrième génération[ modifier | modifier le code ]
La pertinence de cette section est remise en cause, considérez son contenu avec précaution. En discuter ?
La quatrième génération semble l'expression de...
Date: 2017-09-05 19:12:27
Site :
https://fr.wikipedia.org
Dix femmes présidentes de conseil départemental : où est ...
La part des femmes présidentes de département est passée de 6 à 10%. On est encore loin de la nouvelle parité intégrale des assemblées départementales. Le signe de l'échec de la parité imposée par la loi ou bien la première étape d'un renouvellement qui se poursuivrait au prochain mandat ? Les avis sont partagés et la répartition en cours des portefeuilles entre vice-présidents...
5 tendances à suivre pour les Ressources Humaines en 2017
5 tendances à suivre pour les Ressources Humaines en 2017
Lisibilité
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Découvrez les 5 tendances qui vont influencer les Ressources Humaines en 2017 !
Après les tendances de la communication et du reporting RSE à suivre en 2017 , après nos 5 conseils pour être plus écolo en 2017 et les 5 résolutions pour concrétiser la RSE au bureau , on continue dans la prospective, mais cette...
Site :
https://e-rse.net
Loi Rebsamen, les relations collectives de travail ...
ACTUALITE - La loi n°2015-994 du 17 août 2015 relative au dialogue social et à l'emploi, dite loi Rebsamen, est applicable depuis le 19 août 2015, lendemain de sa publication au Journal officiel sous réserve de décrets d'application précisé en fonction des dispositions. Cette loi réforme en profondeur les négociations collectives de travail ainsi que les institutions des représentants...
Site :
http://www.unml.info
Les politiques temporelles | Le CNFPT - National
Les politiques temporelles s'appliquent dans différents champs des politiques publiques. Focus.
Politique des guichets uniques
Pour faciliter les démarches administratives des citoyen.ne.s et leur éviter de perdre du temps, les villes ont développé une politique de création des guichets uniques, rassemblant en un même lieu tous les services.
Exemples : guichets uniques de la rentre e...
Site :
http://www.cnfpt.fr
Thèmes liés : difference d'age entre l'homme et la femme / exemple d'inegalite homme femme au travail / difference temps de travail homme femme / comment lutter contre l'inegalite homme femme / l'inegalite homme femme dans le monde du travail
La Charte et le droit à l'égalité - cdpdj.qc.ca
La Charte et le droit à l'égalité
La Charte des droits et libertés de la personne
La Charte des droits et libertés de la personne
Contenu de la page
La Charte des droits et libertés de la personne
énonce les valeurs fondamentales auxquelles adhère la société québécoise en son entier. Cette loi quasi constitutionnelle adoptée à l'unanimité par l'Assemblée nationale en 1975,...
Date: 2018-03-20 07:13:34
Site :
http://www.cdpdj.qc.ca
Cinq priorités pour réduire les inégalités - inegalites.fr
Monde
Cinq priorités pour réduire les inégalités
26 juillet 2006 - Rendre la société plus juste passe par des mesures concrètes en faveur de l'égalité des chances et des hiérarchies moins pesantes. Les propositions de Louis Maurin.
Cinq priorités pour réduire les inégalités
Rendre la société plus juste passe par des mesures concrètes en faveur de l'égalité des chances et des...
Date: 2017-09-08 05:11:22
Site :
inegalites.fr
Le rôle des femmes dans l’Egypte ancienne | CultMax
Cultmax 0 Comment
Il se trempe celui qui pense que le rôle des femmes dans la société égyptienne antique était un rôle moins important que celui des hommes, et qu'elles n'avaient pas quoi faire, sauf en ce qui concerne le travail de la maison; autrement dit la femme égyptienne antique n'occuper pas que le rôle d'une marie pour son époux ou une mère pour ces enfants, Peut-être que c'est...
Site :
http://www.cultmax.com
Condition féminine en Tunisie — Wikipédia
25 octobre 2009
[19] , 27,06 % des conseillers municipaux et 18 % des membres du Conseil économique et social [5] , [14] . Si le principe de parité pour l'élection de l' assemblée constituante est adopté en avril 2011 [20] , il ne s'accompagne pas pour autant d'une plus forte représentation des femmes dans les instances politiques. Dans l'assemblée constituante en 2014, sur près de 300...
Date: 2017-09-07 00:20:52
Site :
https://fr.wikipedia.org
EN DIRECT - Le Figaro
EN DIRECT - Emmanuel Macron invite Donald Trump à assister au défilé du 14 juillet
Par
le 27/06/2017 à 06:05
Donald Trump et Emmanuel Macron à Bruxelles, le 25 mai.
François de Rugy a été élu aujourd'hui président de l'Assemblée nationale. Du côté de la France insoumise, Jean-Luc Mélenchon a été désigné à la tête de son groupe parlementaire. Jean-Pierre Raffarin a annoncé...
Site :
http://www.lefigaro.fr
Inégalités et éducation : quelle égalité des chances
Inégalités et éducation : quelle égalité des chances ?
Pierre Avignon,
Conseiller politique, Fédération des enseignantes et enseignants de cégep (FEC-CSQ)
Auparavant réservée à l'élite, l'école a ouvert ses portes à toutes et à tous grâce à l'adoption de politiques éducatives progressistes. Au Québec, l'adoption de la grande Charte de l'éducation en 1961 puis la création...
Site :
http://www.eve.coop
Commission des femmes dans le sport - olympic.org
Le Comité International Olympique
Commission des femmes dans le sport
La commission des femmes dans le sport a pour mission de conseiller la Session, la commission exécutive et le président du CIO s'agissant de l'élaboration et de la mise en oeuvre de la politique femme et sport du CIO, et de promouvoir des chances égales pour les femmes et les jeunes filles à tous les niveaux afin que ces...
Date: 2017-11-08 19:10:31
Site :
https://www.olympic.org
Thèmes liés : l'egalite homme femme dans le sport / homme et femme sont ils egaux en sport / difference physique homme femme sport / egalite homme femme sport / difference homme femme sport
Présentation des membres du bureau d'Egale dont les ...
Déléguée à l'Égalité femmes-hommes : Laure CAILLE
Après mes études universitaires, d'abord en France puis comme boursière aux Etats Unis, j'ai exercé en tant que professeure agrégée, en milieu scolaire et en formation des adultes. J'ai occupé diverses fonctions d'enseignement, d'organisation et d'ingénierie pédagogique.
Ce parcours professionnel, ainsi que des années de...
Date: 2017-09-08 05:11:40
Site :
http://www.egale.eu
Delphine Ernotte — Wikipédia
Pour les articles homonymes, voir Ernotte .
Delphine Ernotte
à Bayonne ( Pyrénées-Atlantiques ), est une ingénieure de formation et une dirigeante d'entreprise .
Après avoir fait toute sa carrière à France Telecom , devenue Orange , où elle a occupé des postes de direction, elle est depuis le
22 août 2015
la présidente de France Télévisions , à la suite de sa nomination par le...
Date: 2017-09-07 19:26:54
Site :
https://fr.wikipedia.org
Femmes et monde du travail - Par ici la démocratie
Femmes et monde du travail
Femmes et monde du travail au 19e siècle
À partir des années 1860, le Québec et le Canada commencent à s'industrialiser et vivent de profondes transformations sociales. Nombreux sont les habitants qui quittent les campagnes pour la ville, ce qui n'est pas sans provoquer des divisions socioéconomiques qui affectent principalement la classe ouvrière.
Les...
Site :
http://www.paricilademocratie.com
Homme d 'aujourd'hui.htm
�? propos de cet autre ouvrage
L'équité salariale et autres dérives et dommages collatéraux du féminisme au Québec»
Mieux vaut tard que jamais
CONSTAT
Depuis près de cinquante ans, les gouvernements sociaux démocrates qui se sont succédés au Québec ont tellement mis l'accent sur la redistribution de la richesse qu'ils ont ignoré que la production locale de cette richesse, un...
Date: 2018-03-15 19:23:34
Site :
http://www.hommedaujourdhui.ca
N° 3600 - Les députés, le vote de la loi, le Parlement ...
CONSTITUTION DU 4 OCTOBRE 1958
QUATORZIÈME LÉGISLATURE
Enregistré à la Présidence de l'Assemblée nationale le 24 mars 2016.
PROJET DE LOI
visant à instituer de nouvelles libertés et de nouvelles protections
pour les entreprises et les actifs,
(Procédure accélérée)
(Renvoyé à la commission des affaires sociales, à défaut de constitution d'une commission spéciale
dans les délais...