Articles sélectionnés pour le thème : diversite homme femme en entreprise
→ 69 articles
Voir également 4 Vidéos pour ce thème
5 Arguments pour plus d'Egalité Hommes-Femmes au Travail
Rechercher:
5 Arguments pour plus d'Egalité Hommes-Femmes au Travail
5 Arguments pour plus d'Egalité Hommes-Femmes au Travail
Lisibilité
Jan 26, 2016
A- A A+
Améliorer l'égalité professionnelle entre les hommes et les femmes serait bon pour l'entreprise. Si vous voulez que votre employeur favorise l'égalité hommes-femmes au travail, voici 5 arguments à lui donner.
Aujourd'hui en...
Site :
https://e-rse.net
5 Arguments pour plus d’Egalité Hommes-Femmes au Travail ...
Améliorer l'égalité professionnelle entre les hommes et les femmes serait bon pour l'entreprise. Si vous voulez que votre employeur favorise l'égalité hommes-femmes au travail, voici 5 arguments à lui donner.
A lire sur http://e-rse.net/egalite-hommes-femmes-au-travail-performance-18156/
Aujourd'hui en France, l'égalité professionnelle entre les hommes et les femmes est encore loin...
Site :
http://www.waveautos.com
Gérer la diversité en entreprise. Une équipe de femmes ou ...
Article aléatoire
Gérer la diversité en entreprise. Une équipe de femmes ou plutôt...d'hommes ?
Etre manager n'est pas souvent facile ! D'autant qu'il n'y a pas de sciences exactes dédiées au management... Inutile d'appliquer des recettes toutes faites, car chaque entreprise est différente. Pour bien diriger une équipe, l'écoute et le dialogue sont les premiers pas essentiels à la...
Site :
http://www.dziri-dz.com
Thèmes liés : la femme n'est pas l'egale de l'homme / la femme n'est pas egale a l'homme / femme n est pas l egale de l homme / est ce que la femme est egale a l'homme / femme est egale a l homme
L'égalité pour les collectivités et les services de l'Etat
Les inégalités femmes hommes dans les quartiers et les territoires ruraux fragilisés
L'égalité pour les collectivités
Les collectivités locales ont été les premières à s'emparer de l'égalité femmes/hommes. Les collectivités ont travaillé sur l'égalité professionnelle au sein de leurs propres organisations et dans la représentation de leurs élu-e-s. Des collectivités...
Site :
http://www.perfegal.fr
3 enjeux autour de la parité hommes / femmes dans le ...
3 enjeux autour de la parité hommes / femmes dans le management des entreprises
La parité hommes / femmes dans les instances de direction des entreprises est un sujet d'actualité. Le constat est que les femmes sont souvent défavorisées par rapport aux hommes dans leur avancement de carrière, voire sur leur rémunération.
La Ministre des Droits des femmes, Najat Vallaud-Belkacem...
Site :
https://www.matthieu-tranvan.fr
Femme enceinte - Syntec bet - La convention collective
Egalité hommes-femmes
Section 2 : Orientations privilégiées - Titre III : Plan de formation de l'entreprise - Accord
... Article Egalité femmes En vigueur étendu en date du juin Les partenaires sociaux affirment leur volonté de favoriser l égalité d accès des hommes et des femmes à la formation professionnelle continue qui constitue au même titre que le développement de l éducation...
Site :
http://www.laconventioncollective.com
Égalité homme-femme et actes juridiques : les risques du genre
Égalité homme-femme et actes juridiques : les risques du genre
September 6, 2016 2.24pm EDT
Professeur des Universités en Sciences de Gestion, IAE de Poitiers, Laboratoire CEREGE, Université de Poitiers
Disclosure statement
Aurélie Dudézert does not work for, consult, own shares in or receive funding from any company or organization that would benefit from this article, and has...
Site :
http://theconversation.com
Femmes : égalité professionnelle, accès à l'emploi et à la ...
Accueil > Emploi, insertion > Femmes : égalité professionnelle, accès à l'emploi et à la formation
Publics prioritaires
Femmes : égalité professionnelle, accès à l'emploi et à la formation
06/02/2018
Le marché du travail témoigne d'une faible mixité dans les secteurs d'activité et d'une très forte concentration de l'emploi des femmes : 12 familles professionnelles concentrent plus...
Site :
https://www.arftlv.org
L'égalité entre les hommes et les femmes | Fiches ...
Table des matières
L'égalité entre les hommes et les femmes
L'égalité entre les hommes et les femmes est l'un des objectifs de l'Union européenne. Avec le temps, la législation, la jurisprudence et des modifications des traités ont contribué à renforcer ce principe et son application dans l'Union. Le Parlement européen a toujours été un fervent défenseur du principe de l'égalité...
Projet Equal.ID : TBS fait bouger les lignes en faveur de ...
Retour aux communiqués
Date de publication : 14/03/2017
Le 8 novembre 2016, Toulouse Business School inaugurait le programme TBS Equal.ID, en partenariat avec BNP Paribas Real Estate et 3X Consultants. Ce programme vise à lutter contre l'inégalite femmes/hommes en entreprise et l'auto-censure des étudiantes et jeunes diplômées de TBS dans leur parcours professionnel. Global, le projet...
Date: 2018-03-20 07:22:20
Site :
http://www.tbs-education.fr
Les RH et la parité hommes-femmes | HEC - Knowledge
Peut-on pour autant parler de parité hommes-femmes au sein des entreprises? Rien n'est moins sûr, comme l'explique Jacqueline Laufer...
Voir le CV
Bien que des différences subsistent entre les pays, la plupart des économies avancées ont vu depuis la fin de la Seconde Guerre mondiale les femmes accéder de manière croissante au marché du travail. De mieux en mieux formées2, elles se sont...
Date: 2018-03-20 08:46:21
Site :
http://www.hec.fr
Le vocabulaire - Promouvoir l'égalité femmes-hommes
Contacts
Le vocabulaire
Diversité : La diversité dans les entreprises et plus généralement dans les organisations, s'étend des politiques volontaristes que ces dernières ont engagées pour barrer la route aux discriminations et refléter en leur sein la pluralité ethnique et sociale de la société.
Droit des femmes : Il fait référence aux droits spécifiques des femmes (exemple :...
Site :
http://www.discriminations-egalite-franchecomte.f
Commission Egalité professionnelle femmes-hommes et Diversité
Commission Egalité professionnelle femmes-hommes et Diversité
Animateurs
Aline Crépin, Directrice Pôle Public, Insertion et RSE chez Randstad France
Pascal Bernard, DRH Division Colis Courrier LA POSTE
Agenda 2016 - 2017
> Vendredi 9 mai de 12h à 12h45 : wébinar sur "l'actualité de la gestion du fait religieux en entreprise, règlement intérieur et principe de neutralité". Retrouvez...
Date: 2017-09-08 05:12:00
Site :
http://www.andrh.fr
Vers l'égalité homme-femme dans la fonction publique Les ...
Ceux qui croient que les inégalités homme-femme dans les trois fonctions publiques (État, hospitalière et territoriale) n'existent plus du fait des nombreuses mesures favorables et d'une forte féminisation se trompent : la différence est toujours marquée, surtout du côté de la rémunération et de l'accès des femmes aux emplois supérieurs.
Pour tenter d'améliorer la situation, la...
Entrepreneuriat des femmes - egalite-femmes-hommes.gouv.fr
> Entrepreneuriat des femmes
Entrepreneuriat des femmes
De 2012 à 2016, le nombre global de femmes créatrices d'entreprise est passé de 141.227 à 212.521 (cf. Données sur la création d'entreprise - Datainfogreffe).
Les femmes et l'entreprenariat
40 % des entreprises individuelles sont créées par des femmes en 2015, contre 38 % en 2014 et 2013.
Les femmes sont plus diplômées que les...
Égalité des femmes et des hommes - nantes.fr
Égalité des femmes et des hommes
Égalité femmes-hommes
La question de l'égalité entre les femmes et les hommes concerne tous les Nantais et Nantaises. Indispensable à la cohésion sociale, elle est également une condition du développement juste, harmonieux et durable de la ville. Chacun et chacune doit pouvoir trouver sa place à Nantes, quels que soient son sexe, son origine, sa...
Site :
http://www.nantes.fr
Egalité homme femme au travail, parité - groupe Up
Le groupe Up a fait de l'égalité homme-femme au travail une priorité, source de performance et de réussite. Véritable engagement social, c'est un principe qui fait parti des trois engagements fondamentaux du groupe : la mixité, le handicap et la diversité des âges. L'objectif du Groupe est de donner à chacun les mêmes possibilités professionnelles.
Le groupe Up a ainsi mis en place des...
Site :
https://www.up.coop
Egalité homme femme au travail, parité - groupe Up
Le groupe Up a fait de l'égalité homme-femme au travail une priorité, source de performance et de réussite. Véritable engagement social, c'est un principe qui fait parti des trois engagements fondamentaux du groupe : la mixité, le handicap et la diversité des âges. L'objectif du Groupe est de donner à chacun les mêmes possibilités professionnelles.
Le groupe Up a ainsi mis en place des...
Site :
http://up-group.coop
TPE EGALITE HOMME FEMME
lundi 12 février 2007
PARITÉ HIÉRARCHIQUE ET DE SALAIRE
Si le mot parité est largement utilisé par les médias et les politiques, dans le domaine professionnel, ce n'est pas toujours une vérité absolue.
Les femmes représentent aujourd'hui 45% de la population active et constituent seulement 17% des dirigeants des entreprises (d'après L'INSEE). Nous sommes bien loin de l'égalité des...
Date: 2016-01-28 21:49:14
Site :
http://tpe-egalite.blogspot.com
Vers l'égalité homme-femme dans la fonction publique Les ...
Télécharger cet article en PDF
Le principe de l'égalité de droit reconnu et consacré par le législateur
Impossible d'évoquer l'égalité homme/femme dans la fonction publique, sans rappeler que cette égalité renvoie à la citoyenneté. Celle-ci est fondée sur l'égalité des droits civils, juridiques et politiques de tous les citoyens quelles que soient leurs caractéristiques. Elle...
Site :
http://www.territorial.fr
Égalité professionnelle homme-femme dans la Fonction ...
>Égalité professionnelle homme-femme dans la Fonction publique...une « petite » révolution ?
Actualité
Égalité professionnelle homme-femme dans la Fonction publique...une « petite » révolution ?
septembre 2012
Les employeurs de la Fonction publique[1] , suivant les employeurs privés et les révisions constitutionnelles (notamment celle du 23 juillet 2008)[2] , se font fort d'un devoir...
La loi du 4 août 2014 ou les dernières avancées en matière ...
La loi du 4 août 2014 ou les dernières avancées en matière d'égalité professionnelle
Catégories
Date : mardi 26 septembre 2017
27
Publié le mercredi 3 décembre 2014 11:19
Affichages : 10362
La loi du 4 août 2014 ou les dernières avancées en matière d'égalité professionnelle
Date de publication : 16 décembre 2014
Auteur : Nathalie Lasnier , Consultante en conduite du...
Site :
http://www.bpi-group.com
« L’inégalité salariale entre les femmes et les hommes ...
A ne pas manquer Notre Grand Baromètre politique
« L'inégalité salariale entre les femmes et les hommes doit être combattue collectivement »
Réagir
Mis en ligne le 9/07/2015 à 09:09
Pour Michel Pasteel, directeur de l'Institut pour l'égalité des femmes et des hommes, le travail à temps partiel qui reste principalement l'apanage des femmes constitue ni plus ni moins un choix imposé par...
Site :
http://www.lesoir.be
L’image des femmes dans les médias - Haut Conseil à l ...
1989 : Création du Conseil Supérieur de l'Audiovisuel (CSA)
Conseil Supérieur de l'Audiovisuel
o Le CSA, créé par la loi du 17 janvier 1989, est l'autorité de régulation de l'audiovisuel (télévision et radio seulement) en France.
o C'est une autorité administrative indépendante qui peut intervenir par auto-saisine ou à la suite d'une plainte formulée par des téléspectateurs ou des...
Date: 2018-03-20 06:44:10
Site :
http://haut-conseil-egalite.gouv.fr
Le Laboratoire de l’égalité ? | Le laboratoire de l’égalité
Rejoindre le club des partenaires
Pourquoi créer le laboratoire de l'égalité ?
L'égalité professionnelle entre les femmes et les hommes est loin d'être acquise : salaires, statuts, conditions de travail, partage des tâches et des responsabilités, stéréotypes... Le chantier reste immense, malgré des acquis incontestables.
Pour obtenir sans plus attendre la mise en oeuvre effective de...
Site :
laboratoiredelegalite.org
Pourquoi les inégalités salariales entre hommes et femmes ...
Pourquoi les inégalités salariales entre hommes et femmes se créent dès le premier emploi
Pourquoi les inégalités salariales entre hommes et femmes se créent dès le premier emploi
Par Paul de Coustin o Antoine Lhermenault o Publié le
01/07/2014 à 18:28
o Mis à jour le
02/07/2014 à 18:50
16
Les enquêtes d'insertion de la Conférence des grandes écoles (CGE) et de...
Site :
http://etudiant.lefigaro.fr
Faut-il des quotas en faveur des femmes ? - Capital.fr
Sans effet sur l'égalité salariale
Une correction des inégalités
Bousculer le système pour accélérer la réduction des inégalités. C'est en substance les arguments avancés en faveur de la mise en place d'une législation contraignante pour atteindre l'égalité hommes-femmes. L'article 1er de la Constitution, issu d'une révision constitutionnelle de 1999, précise que « la loi...
Site :
capital.fr
Jay SES Blogs: l'égalité homme femme favorable au ...
sur le site de l'OCDE
L'OCDE met en avant les bienfaits économiques et sociaux de l'égalité homme-femme
"Les études de l'OCDE montrent que des pratiques favorables à la famille dans l'entreprise et la prise en compte de l'égalité homme femme au stade du recrutement et dans la gestion contribuent à améliorer la productivité et les performances économiques. À l'occasion de la Journée...
Date: 2017-08-29 14:30:59
Site :
http://jaysesblogs.blogspot.com
Thèmes liés : l'egalite homme femme dans la famille / question sur l'egalite homme femme / egalite homme femme dans l'entreprise / l'egalite homme femme dans les entreprises / journee de l'egalite homme femme
L'accord Egalité professionnelle 2015-2017
L'accord HP est signé le 3 mars 2015 à une large majorité (70%). Synthèse exclusive CFTC HP
Les rattrapages de janvier 2016 et juillet 2017...
136 commentaires à lire:
CFTC HP a dit...
Compte-rendu CFTC de la première réunion (21 juin 2013)
Lors de cette réunion de mise en place, la direction qui espère un accord pour la fin septembre a souhaité aborder les points suivants :
- Bilan...
Date: 2018-03-19 19:04:17
Site :
http://cftchp.blogspot.com
Le grand livre de l’égalité femmes-hommes - afnor.org
Le grand livre de l'égalité femmes-hommes, par Valérie Pascal et Catherine Sexton
Mis en ligne à 16:00h dans Presse_Juin2016 par ERWAN LASBLEYE
« Réfléchir autrement et agir pleinement » est le parti pris intéressant de Valérie Pascal et Catherine Sexton, pour instaurer dans les faits l'égalité entre les femmes et les hommes. Un livre riche, regorgeant d'exemples et de témoignages...
Site :
http://www.afnor.org
Convention collective, Congés : Prestataires de services ...
Convention collective nationale du personnel des prestataires de services dans le domaine du secteur tertiaire du 13 août 1999
Prestataires de services dans le domaine du secteur tertiaire
Brochure n° 3301
Convention collective nationale du 13 août 1999
Titre III : Le contrat de travail
Sous-titre 1er : Dispositions communes
En vigueur étendu
17.1. Congés payés
Le salarié qui, au cours de...
Site :
http://maconvention.fr
Lutter contre l'inégalité salariale hommes-femmes - La Croix
Les femmes gagnent 27 % de moins que les hommes. La loi impose aux entreprises de négocier mais seulement 7,5 % d'entre elle le font. Pourtant des mesures efficaces existent
le 03/12/2009 à 18h00
Les femmes gagnent 27 % de moins que les hommes. La loi impose aux entreprises de négocier mais seulement 7,5 % d'entre elle le font. Pourtant des mesures efficaces existent
Les femmes gagnent 27 % de...
Site :
http://www.la-croix.com
Plan - Actiris
Une fois les actions définies, il s'agit encore de les budgéter.
Par exemple, en interne, les frais liés aux changements organisationnels ; en externe, le coût d'une formation. Ces données serviront de base à votre demande de subvention, équivalent à 50% du coût total (avec un plafond fixé à 10.000 EUR). Attention : n'oubliez pas que vous devrez pouvoir justifier ces dépenses...
Site :
http://www.actiris.be
BNP Paribas, acteur engagé pour l'égalité professionnelle ...
Communiqués de presse
BNP Paribas, acteur engagé pour l'égalité professionnelle entre les femmes et les hommes,...
BNP Paribas, acteur engagé pour l'égalité professionnelle entre les femmes et les hommes, signe une convention cadre avec le Ministère des Droits des Femmes
09.04.2013
Voir plus
BNP Paribas a signé aujourd'hui une convention cadre avec le Ministère des Droits des Femmes...
Site :
https://group.bnpparibas
Carrières | Diversité | PepsiCo.fr
chez PepsiCo
Réussir en intégrant la diversité, un enjeu majeur pour PepsiCo.
Nous sommes convaincus que la diversité de profils au sein des équipes favorise la création d'idées et génère de nouvelles opportunités business.
Diversité et recrutement
Au-delà de la formation et de l'expérience, nous recherchons des personnalités en phase
avec nos valeurs : capacité à s'investir dans...
Site :
http://www.pepsico.fr
égalité professionnelle - Orange Jobs
Comment Orange s'engage en faveur des femmes ?
les parcours des femmes et des hommes
Découvrez les parcours des femmes et des hommes du Groupe qui font avancer l'égalité professionnelle.
« Il ne s'agit pas de respecter la diversité lorsqu'il s'agit de la moitié de l'humanité, mais tout simplement d'être en symbiose, en osmose avec la société qui nous entoure. Ce respect de la mixité ne...
Site :
https://orange.jobs
égalité professionnelle - Orange Jobs
les parcours des femmes et des hommes
Découvrez les parcours des femmes et des hommes du Groupe qui font avancer l'égalité professionnelle.
« Il ne s'agit pas de respecter la diversité lorsqu'il s'agit de la moitié de l'humanité, mais tout simplement d'être en symbiose, en osmose avec la société qui nous entoure. Ce respect de la mixité ne concerne pas qu'Orange, mais toutes les...
Site :
https://orange.jobs
Guide : Comment mener des actions de sensibilisation et ...
Les Partenaires sociaux comme les autorités publiques ont pris conscience de l'importance d'intégrer la question de l'égalité femmes/hommes dans le cadre d'actions de sensibilisation et de formation qui s'inscrivent dans la durée.
Ainsi la Loi du 4 août 2014 relative à l'égalité réelle entre les hommes et les femmes intègre désormais les «actions de promotion de la mixité dans les entreprises, de sensibilisation à la lutte contre les stéréotypes sexistes et pour l'égalité professionnelle entre les...
Site :
http://www.orse.org
Parité professionnelle : A chaque entreprise sa stratégie ...
10 femmes parlent de leur carrière
"Les entreprises ayant le plus fort taux de femmes dirigeantes ont de meilleures performances financières que celles qui comptent proportionnellement moins de femmes dans leurs instances dirigeantes." Telle est la conclusion d'une étude menée par le cabinet Catalyst...
Date: 2016-12-21 03:11:29
Site :
journaldunet.com
Egalité homme-femme : les 12 travaux des entreprises ...
Mettre sur pied une politique d'égalité professionnelle entre les hommes et les femmes dans les entreprises est un travail de longue haleine. Pour y parvenir, il faut à la fois former et informer. La loi du 4 août 2014, relative à l'égalité réelle entre les hommes et les femmes, intègre les « actions de promotion de la mixité dans les entreprises, de sensibilisation à la lutte contre...
Site :
https://www.blog-emploi.com
égalité professionnelle - Orange Jobs
Comment Orange s'engage en faveur des femmes ?
les parcours des femmes et des hommes
Découvrez les parcours des femmes et des hommes du Groupe qui font avancer l'égalité professionnelle.
« Il ne s'agit pas de respecter la diversité lorsqu'il s'agit de la moitié de l'humanité, mais tout simplement d'être en symbiose, en osmose avec la société qui nous entoure. Ce respect de la mixité ne...
Site :
https://orange.jobs
Equal Pay Day - Journée de l'Egalité salariale en Tunisie ...
EQUAL PAY DAY
Mercredi 22 Fevrier 2017
La Journée de l'Egalité Salariale ( Equal Pay Day ) a été initiée aux États-Unis dans le milieu des années 1990 par l'Association Business and Professional Women (BPW) pour attirer l'attention sur le gap salarial existant dans la majorité des pays entre l'homme et la femme. Elle fait l'objet de nombreuses actions et manifestations, tels que :...
Site :
http://www.iace.tn
Égalité des chances | Air France KLM
Imprimer
Diversité
En conformité avec la Charte sociale et éthique, Air France-KLM applique une politique sociale fondée sur l'intégration par l'emploi, le respect de l'égalité des chances, la lutte contre les discriminations et la promotion de la diversité.
Handicap
Air France-KLM est engagé dans une démarche volontaire d'insertion professionnelle des personnes handicapées :
ermbauche de collaborateurs en situation de handicap
initiatives de soutien et d'adaptation de poste...
Site :
http://www.airfranceklm.com
Egalité hommes femmes : promotion de l'égalité professionnelle
Retour
Promotion de l'égalité professionnelle
Depuis plusieurs années, le Groupe PSA mène une politique volontariste en faveur de la mixité et de l'égalité professionnelle entre les femmes et les hommes qui composent ses effectifs, et fait de l'égalité et du respect vis-à-vis des différences un des éléments fondateurs de sa politique.
Egalité hommes femmes
Dans un secteur...
Site :
https://www.groupe-psa.com
Randstad lance sa campagne en faveur de l'égalité ...
Accueil Accueil > Actualité emploi > Entreprises qui recrutent > Randstad lance sa campagne en faveur de l'égalité professionnelle
Entreprises qui recrutent
Randstad lance sa campagne en faveur de l'égalité professionnelle
Après sa campagne de lutte contre les discriminations en 2012, le Groupe Randstad France place l'année 2013 sous le signe de l'égalité entre les femmes et...
Site :
https://www.regionsjob.com
Mixité, parité, égalité : un résumé pour mieux comprendre
Tweets by PERFEGAL
Mixité, parité, égalité : quelles différences ?
L'égalité, dont l'égalité entre les femmes et les hommes, c'est notre objectif et celui de nombreux acteurs sur le terrain. Pour l'atteindre, les collectivités, les institutions et les entreprises peuvent s'appuyer sur la loi et sur des outils tels que la mixité et la parité.
Dans les médias, dans les associations ou...
Site :
http://www.perfegal.fr
L'égalité professionnelle Hommes Femmes en 12 dessins ...
RH et Digital
L'égalité professionnelle Hommes Femmes en 12 dessins
L'égalité hommes-femmes et les questions de parité au travail restent un des sujets prioritaires dans les entreprises. Chez A Competence Egale (dont Altaïde fait partie) , nous abordons souvent le sujet, et avions lancé en 2012 une campagne articulée autour d'un blog que je vous invite à découvrir : Recherche d'emploi au féminin : du plomb dans...
Site :
https://www.altaide.com
Contrat de génération - Mesures seniors - Ministère du Travail
Pour les entreprises de moins de 300 salariés
Contrat de génération et contrat d'apprentissage dans le cadre d'un CDI
La réforme de la formation professionnelle autorise la conclusion de contrats d'apprentissage dans le cadre d'un contrat à durée indéterminée (CDI) > le contrat débute par la période d'apprentissage d'une durée équivalente au cycle de la formation suivie, à l'issue de...
Date: 2017-09-07 23:51:09
Site :
http://travail-emploi.gouv.fr
Rapport préparatoire à la concertation avec les ...
Rapport préparatoire à la concertation avec les partenaires sociaux sur l'égalité professionnelle entre les femmes et les hommes
Brigitte GRESY Membre de l'Inspection générale des affaires sociales
- Juillet 2009 -
RAPPORT 3 ¯ ¯ ¯ ¯ ¯ ¯ ¯ ¯ ¯ ¯ ¯ ¯ ¯ ¯ ¯ ¯ ¯ ¯ ¯ ¯ ¯ ¯ ¯ ¯ ¯ ¯ ¯ ¯ ¯ ¯ ¯ ¯ ¯ ¯ ¯ ¯ ¯ ¯¯¯¯¯¯¯¯¯¯¯¯¯¯¯ ¯ ¯ ¯ ¯...
Site :
http://www.youscribe.com
Conseil Supérieur de l'ESS (CSESS) | ESS France
Conseil Supérieur de l'ESS (CSESS)
Conseil Supérieur de l'ESS (CSESS)
Sommaire
2.5. Le Bureau
La loi définit les missions du CSESS
4 articles définissent les missions du CSESS (articles 3, 4, 15 et 17 de la loi n° 2014-856 du 31 juillet 2014 relative à l' ESS ).
La loi étend les missions du CSESS
Selon les termes de l'article 4 de la loi ESS , le Conseil supérieur de l' ESS :
assure le...
Date: 2018-03-20 10:24:24
Site :
http://www.ess-france.org