Articles sélectionnés pour le thème : nombre d'homme et de femme france
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La Cour africaine des Droits de l'Homme et des peuples ...
La Cour africaine des Droits de l'Homme et des peuples
Juge à la Cour de justice de la CEMAC
La fin du XXè siècle aura été marquée sur le plan international par « le souci
constant d'énoncer et de promouvoir les droits inaliénables de l'homme et des
peuples » [ 1 ], qui, sans être « l'exclusivité d'aucun lieu et d'aucune culture » [ 2 ], sont
constitués « d'un noyau des...
Date: 2017-09-08 10:04:30
Site :
http://www.ahjucaf.org
Le Conseil d'État : La liberté et l’égalité au cœur des droits
La liberté et l'égalité au coeur des droits
Jean-Marc Sauvé, Vice-président du Conseil d'Etat
Université d'été du Mouvement des Entreprises de France (MEDEF), Quatrième demi-journée - 4 septembre 2009
Université d'été du Mouvement des Entreprises de France
(MEDEF)
Quatrième demi-journée - 4 septembre 2009
9h00 - 10h45
Le socle des valeurs : « La liberté, seule valeur...
Site :
http://www.conseil-etat.fr
Cct par thème - cnt-nar.be
ALCOOL ET DROGUES
Le Conseil a conclu, le 1er avril 2009, la convention collective de travail n° 100 . Cette convention vise à permettre d'aborder dans les entreprises le dysfonctionnement au travail dû à la consommation d'alcool ou de drogues, à le prévenir et à y remédier, en raison des conséquences négatives qui y sont liées tant pour les employeurs que pour les...
Date: 2017-05-05 13:12:42
Site :
http://www.cnt-nar.be
Les trottoirs de Belleville - La Vie des idées
Les femmes chinoises sont aussi victimes des effets collatéraux d'opérations de lutte contre le proxénétisme. Par exemple, en décembre 2013, la mairie du XIIIe arrondissement de Paris félicite le travail de la police et le « démantèlement de réseaux de prostitution dans le XIIIe » (voir aussi Le Parisien , 10 décembre 2013). La réalité est qu'il s'agit surtout d'une opération...
Date: 2017-09-08 05:11:54
Site :
http://www.laviedesidees.fr
N° 3600 - Les députés, le vote de la loi, le Parlement ...
CONSTITUTION DU 4 OCTOBRE 1958
QUATORZIÈME LÉGISLATURE
Enregistré à la Présidence de l'Assemblée nationale le 24 mars 2016.
PROJET DE LOI
visant à instituer de nouvelles libertés et de nouvelles protections
pour les entreprises et les actifs,
(Procédure accélérée)
(Renvoyé à la commission des affaires sociales, à défaut de constitution d'une commission spéciale
dans les délais...
Cours de Histoire-géographie - La population active ...
Cours de Histoire-géographie - La population active, reflet des bouleversements économiques et sociaux : l'exemple de la France depuis les années 1850
Note par nos Maxinautes :
Les deux derniers siècles sont marqués par une transformation profonde des modes de productions, de la structure économique des pays occidentaux. Ils témoignent également de mutations sociales durables. La...
Site :
http://www.maxicours.com
Autour de Germinal d'Emile Zola (La condition ouvrière au ...
LA CONDITION OUVRIERE AU XIXème siècle
Laurence Levannier, Magali Coieffey et Yohan Pasquet
Saisie informatique par : Stéphanie Ernoult, Yohan Pasquet, Magali Coieffey et Laurence Levannier
Au XIX ème siècle, les ouvriers sont très mal payés, les conditions de travail sont très dures, certains gémissent sous le poids de l'exploitation sans cesse accrue : privés d'argent, affamés, ils...
Date: 2012-11-09 10:04:37
Site :
http://www.bmlisieux.com
25 février 1429 - Enquêtes et récits - Herodote.net
25 février 1429
Jeanne d'Arc rencontre le roi à Chinon
Le 25 février 1429, Jeanne d'Arc rencontre le roi Charles VII à Chinon. Venue tout droit de Vaucouleurs , aux marches de Lorraine, la jeune paysanne illettrée était attendue avec une certaine impatience et beaucoup d'appréhension.
Le souverain, qui désespérait de conserver sa couronne face à l'offensive des Anglais, n'attendait plus...
Site :
https://www.herodote.net
Thèmes liés : l'homme et la jeune fille / nombre d'homme et de femme france / la femme est elle l'egale de l'homme en france / la femme n'est pas l'egale de l'homme / la femme n'est pas egale a l'homme
La Jeune Fille à la perle — Wikipédia
La Jeune Fille à la perle
La toile après sa restauration de 1994.
Artiste
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La Jeune Fille à la perle (en néerlandais : Meisje met de parel) est une peinture à l'huile sur toile réalisée par le peintre néerlandais Johannes Vermeer vers 1665 . Ce tableau de moyenne dimension est un portrait en buste d'une jeune femme anonyme -- peut-être l'une des filles de...
Date: 2017-09-08 04:29:20
Site :
https://fr.wikipedia.org
Repères statistiques - Haut Conseil à l'Egalité entre les ...
En 2011, à l'issue de la seconde générale et technologique :
14,7% des filles s'orientent vers une première Littéraire contre 4,5% des garçons.
27,6% des filles s'orientent vers une première Scientifique contre 38,1% des garçons.
Source : Filles et garçons sur le chemin de l'égalité, de l'école à l'enseignement supérieur - Ministère de l'Education nationale, 2014, p.23 .
En...
Date: 2018-03-20 10:42:39
Site :
http://www.haut-conseil-egalite.gouv.fr
Les femmes, le travail et la société japonaise | Le réseau ...
Les femmes, le travail et la société japonaise
Une puissance économique de premier ordre...
Depuis 2010, le Japon compte 128 Millions d'habitants au pouvoir d'achat parmi les plus élevés au monde. Troisième puissance économique mondiale derrière les Etats-Unis et la Chine, et devant l'Allemagne et la France, son intégration aux économies asiatiques est un facteur clé de la sa réussite...
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http://www.femmesactivesjapon.org
Site institutionnel de l’Autorité de la concurrence (France)
En application de la loi n° 2015-990 du 6 août 2015 pour la croissance, l'activité et l'égalité des chances économiques (« loi Macron »), l'Autorité de la concurrence propose aux ministres de la justice et de l'économie une carte d'implantation de nouveaux offices de notaires. Cette carte vise à renforcer la proximité ou l'offre de services notariaux.
Trois objectifs ont guidé...
Une mère très en colère contre sa fille sur whatsapp à ...
Convoi exceptionnel pour une chaise de bureau : Découvrez qui est derrière tout ça
3 septembre 2017
Les vidéos ont fait le buzz sur les réseaux sociaux cette semaine. Un convoi exceptionnel pour une chaise de bureau, il y avait de quoi attirer toutes les attentions.
Cet article vous a plu ?
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« Pourquoi vous laissez vos enfants jouer avec des petits...
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Thèmes liés : nombre d'homme et de femme france / l'homme et la jeune fille / femme et l homme en france / histoire de l'homme et la femme / histoire de l homme et de la femme
Macron : les 8 hommes et femmes de sa vie - Paris Match
Macron : les 8 hommes et femmes de sa vie
Paris Match
Publié le 24/11/2016 à 11h43
|
Brigitte et Emmanuel Macron au Puy du Fou en août dernier. LOIC VENANCE / AFP
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Dans «Révolution» (éd. XO) son livre qui sort aujourd'hui, le candidat à la présidence de la République développe sa vision de «la révolution démocratique». Emmanuel Macron parle aussi de lui et de ceux qui l'ont...
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http://www.parismatch.com
TPE : Liste des sujets - Lycée Alain - Le Vésinet
· Comment la sève parvient-elle à monter dans les arbres?
· l'aspirine est-elle un danger pour la santé?
· Peut-on considérer le nombre d'or comme une réalité scientifique ou un hasard mathématique?
· Comment les molécules synthétiques et naturelles sont-elles utilisées pour créer un parfum perceptible par...
Date: 2018-03-20 07:02:25
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http://www.lyc-alain-vesinet.ac-versailles.fr
Quand Staline empuantissait la poésie - Matière et Révolution
Quand Staline empuantissait la poésie
lundi 11 mars 2013 , par Robert Paris
"Ô, Grand Staline"
Ô Grand Staline, Ô chef des peuples ;
Toi qui fais naître l'homme
Toi qui féconde la terre
Toi qui rajeunis les siècles
Toi qui fais fleurir le printemps
Toi qui fais vibrer les cordes musicales
Tu es la fleur de mon printemps
Un soleil reflété par des millions de coeurs humains.
Rashimov,...
Date: 2018-03-20 10:56:47
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http://matierevolution.org
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Koh-Lanta — Wikipédia
Deux types d'épreuves sont organisées tout au long du jeu : une épreuve de confort et une d'immunité. Les épreuves peuvent être sportives, de natation , d' équilibre , de travail d'équipe, de dextérité , ou encore de volonté .
L'épreuve de confort permet d'améliorer le quotidien de l'équipe qui gagne par une récompense.
L'épreuve d'immunité permet de préserver l'équipe...
Date: 2017-09-07 20:53:29
Site :
https://fr.wikipedia.org
Thèmes liés : conseil de l'egalite des chances entre hommes et femmes / la femme n'est pas l'egale de l'homme / la femme n'est pas egale a l'homme / femme n est pas l egale de l homme / nombre d'homme et de femme france
Pré-rentrée des élèves de la promotion 2018-2019 de l’ENA
Intervention de Jean-Marc Sauvé lors de la pré-rentrée des élèves de la promotion 2018-2019 de l'ENA
Pré-rentrée des élèves de la promotion 2018-2019 de l'ENA
École nationale d'administration - Lundi 4 décembre 2017
Intervention de Jean-Marc Sauvé, vice-président du Conseil d'Etat, président du conseil d'administration de l'ENA
Monsieur le directeur, cher Patrick,
Madame la...
Site :
http://www.conseil-etat.fr
Association Française Contre l'Algie Vasculaire de la Face
Questions très générales.
Quelle est la cause de l'algie vasculaire de la face ?
Personne ne le sait. Il a parfois été observé un lien direct avec un traumatisme, physique ou psychologique. Mais, en général, aucune cause n'a pu être mise en évidence. Il est maintenant connu que l'hypothalamus est siège d'une activité intense pendant les crises d'AVF, mais c'est à peu près tout ce...
Site :
http://www.afcavf.org
Thèmes liés : difference d'age entre l'homme et la femme / difference d'age entre homme et femme / difference d age entre un homme et une femme / la femme n'a pas le droit de travailler / difference d'age homme et femme
La jupe pour homme peut-elle être à la mode ? | Look & Mode
Voir une femme porter un pantalon vous paraît tout à fait normal aujourd'hui ? Sachez qu'il n'en a pas toujours été ainsi. Et partant de là, qu'en est-il des hommes en jupe ? S'agit-il uniquement de mâles déviants et/ou travestis ou juste de personnes n'ayant pas peur d'affirmer leurs goûts stylistiques ?
Aujourd'hui, certains misent sur cette pièce pour renouveler le vestiaire...
Site :
masculin.com
5 tendances à suivre pour les Ressources Humaines en 2017
5 tendances à suivre pour les Ressources Humaines en 2017
Lisibilité
A- A A+
Découvrez les 5 tendances qui vont influencer les Ressources Humaines en 2017 !
Après les tendances de la communication et du reporting RSE à suivre en 2017 , après nos 5 conseils pour être plus écolo en 2017 et les 5 résolutions pour concrétiser la RSE au bureau , on continue dans la prospective, mais cette...
Site :
https://e-rse.net
Statistiques sur la mortalité et l’espérance de vie ...
1.6 Liens externes
Principaux résultats statistiques
En 2014, quelque 4,9 millions de personnes sont décédées dans l' UE-28 - un chiffre largement semblable au nombre annuel de décès enregistrés au cours des 40 dernières années. Un pic a été atteint en 1993 avec 5,03 millions de décès. Le taux de mortalité brut, qui est le nombre de décès pour 1 000 habitants, était de 9,7...
Site :
ec.europa.eu
Thèmes liés : esperance de vie de la femme et de l'homme / esperance de vie de la femme et de l homme / difference d'age entre l'homme et la femme / esperance de vie homme femme 2014 / esperance de vie homme femme france 2014
Egalité hommes/femmesLe Maroc se met en phase | L'Economiste
Le Maroc se met en phase
Par | Edition N°:2231 Le 10/03/2006 | Partager
. Plus de contradictions entre le droit international et la législation locale. Reste à introduire l'égalité dans le droit civil. Une seule réserve encore, l'héritageLe Maroc vient de lever un certain nombre de réserves formulées au moment de la ratification de la convention CEDAW (convention sur l'élimination de...
Site :
http://www.leconomiste.com
Analyse détaillée du projet de loi EL KHOMRI / MACRON 2 ...
Analyse détaillée du projet de loi EL KHOMRI / MACRON 2
Article 1 : reprise, à la virgule près, des 61 très rétrogrades « principes » Badinter/Medef (analyse déjà faite de ce préambule archi libéral qui rompt théoriquement, juridiquement, historiquement, en pratique avec un siècle d'histoire du code du travail depuis 1906 et 1910) ). Est repris notamment l'article qui...
Site :
http://www.filoche.net
5 questions sur l'égalité à BIZ - Gazette des femmes
5 questions à
5 questions à
Biz, c'est l'un des trois membres du groupe hip-hop Loco Locass, qui occupe depuis plus de 15 ans une place unique sur la scène musicale et culturelle québécoise. Dès 2010, le rappeur se consacre également à l'écriture de romans. Son premier titre, Dérives, traite avec brio de paternité et de dépression (Leméac Éditeur). Biz s'apprête à faire paraître...
Site :
https://www.gazettedesfemmes.ca
Thèmes liés : question sur l'egalite homme femme / l'egalite entre l'homme et la femme en france / l'egalite entre les hommes et les femmes / l'egalite entre les hommes et les femmes en france / campagne pour l'egalite homme femme
Tabagisme - Statistiques sur les fumeurs - Santé-Médecine
En savoir plus
Statistiques
Près de la moitié des personnes âgées entre 18 et 34 ans fument. 37% des adolescents fumeurs âgés entre 11 et 15 ans estiment ne pas pouvoir se passer de cigarette . 100 milliards de cigarettes sont fumées chaque année.
Mortalité
Le tabac demeure la première cause de mortalité évitable en France. En France, le tabac est responsable de 200 morts par jour....
Date: 2018-03-12 15:59:43
Site :
http://sante-medecine.journaldesfemmes.fr
Thèmes liés : esperance de vie de la femme et de l'homme / esperance de vie de la femme et de l homme / esperance de vie homme femme 2012 / esperance de vie homme femme en france 2012 / esperance de vie homme femme dans le monde
Europe Écologie Les Verts — Wikipédia
Pour les articles homonymes, voir EELV .
Europe Écologie Les Verts
Europe Écologie Les Verts (abrégé en EÉLV) est un parti politique écologiste français qui succède au parti Les Verts le
13 novembre 2010
[3] , à la suite d'un changement de statuts permettant de rassembler les militants venus dans le cadre des listes Europe Écologie aux élections européennes de 2009 et régionales de...
Date: 2017-09-07 20:39:10
Site :
https://fr.wikipedia.org
Les nouveaux traitements médicaux du ... - EM consulte
Le syndrome des ovaires polykystiques (SOPK) est l'endocrinopathie la plus fréquente chez les femmes en âge de procréer. Il touche 4 à 10 % de la population féminine. Il se traduit par des anomalies menstruelles, une hypo-fertilité et des manifestations inesthétiques (acné, hirsutisme). Le SOPK est également associé à des troubles métaboliques et à des facteurs de risque...
Site :
http://www.em-consulte.com
Thèmes liés : infertilite chez l'homme et la femme / difference d'age entre l'homme et la femme / pourquoi la femme n'est pas l'egale de l'homme / pourquoi la femme n'est pas egale a l'homme / la femme n'est pas l'egale de l'homme
JURIPOLE : DROITS ET LIBERTES DU SALARIE COMME LIMITES AU ...
DROITS ET LIBERTES DU SALARIE COMME LIMITES AU POUVOIR DISCIPLINAIRE DE L'EMPLOYEUR EN DROIT FRANCAIS ET EN DROIT ITALIEN
Stéphane BOUCHE
INTRODUCTION GENERALE
"Le droit disciplinaire, dans notre système juridique moderne est comme un orphelin qui cherche ses parents sans les pouvoir retrouver"- Hauriou (1) .
Cette citation montre l'ambiguïté du pouvoir disciplinaire de l'employeur. Comment...
Site :
http://www.juripole.fr
N° 835 - Projet de loi relatif à l’enseignement supérieur ...
CONSTITUTION DU 4 OCTOBRE 1958
QUATORZIÈME LÉGISLATURE
Enregistré à la Présidence de l'Assemblée nationale le 20 mars 2013.
PROJET DE LOI
relatif à l'enseignement supérieur et à la recherche,
(Procédure accélérée)
(Renvoyé à la commission des affaires culturelles et de l'éducation, à défaut de constitution
d'une commission spéciale dans les délais prévus par les articles 30...
La représentation figurée du prophète Muhammad – Les ...
Plus que dans le Coran, une méfiance plus générale envers les images s'exprime dans certains textes de la tradition musulmane, notamment dans le corpus des hadiths, qui relatent sous forme de petits récits des actes et des dires attribués à Muhammad. La fonction première des hadiths était d'apporter une réponse normative aux nombreuses questions non résolues par le texte coranique :...
Site :
ifpo.hypotheses.org
Thèmes liés : difference d'age entre l'homme et la femme / difference d'age entre homme femme islam / droit de l'homme envers sa femme en islam / difference d'age entre homme et femme / difference d age entre un homme et une femme
Inégalité Politique Homme Femme - Recherche de Documents ...
Recherche de Documents : Inégalité Politique Homme Femme. Rechercher de 42 000+ Dissertation Gratuites et Mémoires
Par Lisle o 17 Avril 2012 o 722 Mots (3 Pages) o 406 Vues
Page 1 sur 3
...
élections ainsi que de la réticence des autres partis politiques à présenter des femmes (que ce soit aux élections législatives de 1978 ou de 1981, les quatre partis de droite n'ont...
Ecopublix: Est-il fiscalement avantageux de se marier
Est-il fiscalement avantageux de se marier ?
Antoine nous a récemment dévoilé les mécanismes du calcul des cotisations sociales et a souligné leur poids en comparaison de celui de l'impôt sur le revenu. Pour ces cotisations le législateur décide in fine de la relation, même obscure et complexe, entre le revenu et leur montant. Il en est de même pour l'impôt sur le revenu, à la...
Date: 2017-06-30 12:28:07
Site :
http://www.ecopublix.eu
La réforme territoriale | Gouvernement.fr
Conseil des ministres18 juin 2014Le Gouvernement présente 2 projets de loi pour donner corps à la réforme territoriale. Le 1er porte sur la délimitation des régions, les élections régionales et départementales et l'organisation du calendrier électoral. Le 2e est relatif à la nouvelle organisation territoriale de la République.
Vote solennel25 novembre 2014Le projet de loi relatif à la...
Date: 2017-09-07 13:34:38
Site :
http://www.gouvernement.fr
Cinq priorités pour réduire les inégalités - inegalites.fr
Monde
Cinq priorités pour réduire les inégalités
26 juillet 2006 - Rendre la société plus juste passe par des mesures concrètes en faveur de l'égalité des chances et des hiérarchies moins pesantes. Les propositions de Louis Maurin.
Cinq priorités pour réduire les inégalités
Rendre la société plus juste passe par des mesures concrètes en faveur de l'égalité des chances et des...
Date: 2017-09-08 05:11:22
Site :
inegalites.fr
Présentation des membres du bureau d'Egale dont les ...
Déléguée à l'Égalité femmes-hommes : Laure CAILLE
Après mes études universitaires, d'abord en France puis comme boursière aux Etats Unis, j'ai exercé en tant que professeure agrégée, en milieu scolaire et en formation des adultes. J'ai occupé diverses fonctions d'enseignement, d'organisation et d'ingénierie pédagogique.
Ce parcours professionnel, ainsi que des années de...
Date: 2017-09-08 05:11:40
Site :
http://www.egale.eu
Nouvelles règles de la représentativité syndicale
Fiche 1 - Développer la syndicalisation dans les entreprises
Prise de contact. Éléments à connaître et à vérifier.
Fiche 2 - Syndicat, union syndicale, section syndicale ?
Qu'est-ce qu'un syndicat, une union syndicale, une section syndicale.
Fiche 3 - Rédaction des statuts d'un syndicat, d'une union syndicale
Fiche 4 - Le dépôt des statuts
Modifications statutaires
Fiche 5 - Les sept...
Site :
http://www.retraitesudrail.org
Thèmes liés : difference d'age entre l'homme et la femme / la femme n'est pas l'egale de l'homme / la femme n'est pas egale a l'homme / femme n est pas l egale de l homme / avenir de l homme c est la femme
Mutations des enseignants : comment fonctionne le système?
Mutations des enseignants : comment fonctionne le système?
Mutations des enseignants : être juste.
Comment fonctionne le système de mutation des enseignants?
Les enseignants stagiaires de toutes les académies, les enseignants de toutes les académies souhaitant changer d'académie... formulent 15 voeux sur siam (serveur informatique qui gère les mutations) entre fin novembre et mi...
Site :
http://www.zinfos974.com
Thèmes liés : la femme n'a pas le droit de travailler / nombre d'homme et de femme france / exemple d'inegalite entre homme et femme / exemple d'inegalite homme femme dans le monde / exemple d'inegalite homme femme au travail
Site institutionnel de l’Autorité de la concurrence (France)
Un avis de l'Autorité sollicité dans le cadre des dispositions de la loi croissance et activité
En tant qu'officiers publics et ministériels, les huissiers de justice et les commissaires-priseurs judiciaires sont nommés par le ministre de la justice. Leur nombre a légèrement diminué depuis une décennie : 3 102 huissiers de justice et 391 commissaires-priseurs judiciaires étaient...
Site :
http://www.autoritedelaconcurrence.fr
Thèmes liés : difference d'age entre l'homme et la femme / nombre d'homme et de femme france / la femme n'est pas l'egale de l'homme / la femme n'est pas egale a l'homme / femme n est pas l egale de l homme
Planetoscope - Statistiques : Espérance de vie dans le monde
Espérance de vie dans le monde
Envoyer à un ami
J'affiche cette stat sur mon site !
Espérance de vie dans le monde
Monde
L'espérance de vie à la naissance est de 71,4 ans dans le monde. Mais il y a des différences fortes entre les pays : les Japonais ont une espérance de 83,7 ans alors que les enfants nés au Sierra Leone vont vivre 50,1 années en moyenne.
Depuis le 1er janvier
Depuis que...
Site :
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Contraception masculine | ARDECOM
La contraception masculine, ça existe!
La contraception masculine existe et depuis longtemps.
Même si, lorsqu'on dit contraception masculine, on pense uniquement aux méthodes dites modernes, le retrait et le préservatif masculin constituent des pratiques utilisées par des millions d'hommes et existent depuis longtemps.
Cependant, ces pratiques peuvent être considérées non seulement...
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http://www.contraceptionmasculine.fr
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Connaître les collectivités locales - cdg25.org
Accueil > Particuliers > Découvrir la vie publique locale > Connaître les collectivités locales
Les collectivités locales comprennent différents types d'organismes, avec un fonctionnement, des prérogatives, des compétences et des moyens distincts.
Les différents types de collectivités locales et leurs attributions
A. Les collectivités territoriales
Une collectivité...
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Le « statut juridique » et protection de l’embryon ou du ...
Le « statut juridique » et protection de l'embryon ou du foetus en droit sénégalais
Publié le
par Juriste.info
Avec la prohibition de l'avortement, l'embryon ou le foetus demeure protégé par la loi. Cette protection apportée à l'embryon peut être interprétée comme une reconnaissance d'un « droit à la vie », ce qui fait que son respect soit imposé (II) quand...
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fécondation in vitro, techniques, indications, résultats ...
FECONDATION IN VITRO CONVENTIONNELLE : FIV
Place de la FIV dans l'arsenal des techniques en AMP :
La FIV ou fécondation in vitro conventionnelle est, hiérarchiquement, la technique la plus simple. Dans cette technique la fécondation se fait naturellement, sans intervention mécanique du biologiste.
Elle est préconisée soit après échec d'une serie d'inséminations intra-utérine soit...
Date: 2017-05-06 09:12:19
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Date: 2017-09-08 07:15:01
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En dix ans, l'information sur les inégalités s'est améliorée, et l'Observatoire des inégalités a contribué à ce changement. En revanche, les politiques de lutte contre les inégalités n'ont pas toujours été à la hauteur. Par Louis Maurin, directeur de l'Observatoire des inégalités.
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La Belgique et la Cour européenne des droits de l'homme
La Cour européenne des droits de l'homme est l'institution la plus connue du Conseil de l'Europe. La Cour a été créée en 1959 pour contrôler le respect de la Convention européenne des droits de l'homme (CEDH). La Belgique a ratifié ce traité en 1955. La présidence belge coïncide donc avec le 60e anniversaire de la...
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Histoire des départements français. Les événements, histoire de chaque département : origine, évolution, industries, personnages historiques
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Lorsqu'elle examine une demande de délivrance de titre de séjour, et alors même que l'intéressé ne remplit pas les conditions prévues par les textes, l'administration est tenue de...
Date: 2017-09-08 10:00:57
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Élections municipales en France — Wikipédia
Les modes de scrutin[ modifier | modifier le code ]
Le mode de scrutin est très différent selon la taille de la commune. La réforme introduite par la loi no 2013-403 du 17 mai 2013 s'applique à partir du renouvellement général des conseils municipaux de 2014 ; le mode de scrutin est donc
un scrutin majoritaire plurinominal avec panachage pour les communes de moins de 1 000 habitants,
un...
Date: 2017-09-06 04:07:27
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